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3 375 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

69148dc74322238c089d166f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Gautier THIERRY, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Société LE REGENT [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099082be3e083f4fad4dc

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66ad23abd5af8a921ecb978c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

représentée par Maître Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, , vestiaire #J0126 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame BORDEAU, Juge assistée de Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

670426878d5cd4a8759125e7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de PARIS, vestiaire : #E0235 DÉFENDERESSE Madame [J] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68788720e2f36c9774d808f8

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 15 juillet 2025 devant Madame Audrey

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502810_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02102_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La vérificatrice s’est ensuite fondée sur les relevés fournis par le gérant pour la période comprise entre le 27 janvier et le 26 février 2014 pour retenir que les parts additionnées des boissons et de

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7d8bcff606d9c38fd7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

En l'espèce, Cabot Securitisation Europe Limited SARL fournit à la cause le contrat de crédit n°6801824 aux termes duquel BNP Paribas Personal Finance SA a consenti à M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f878bcff606d9c391bc

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

En l'espèce, Sogefinancement SAS fournit à la cause le contrat de crédit n°37199979214 aux termes duquel il a consenti à M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635b71fbb201587f74be0334

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ACRH [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Septembre 2022 COMPOSITION

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6674a2273490db1090e8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] [H] était informé que son véhicule était placé en fourrière pour stationnement abusif. Par courrier du 10/11/2023, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

633fc325e633183e2ee17a7e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Laura AUBERY à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022

Source officielle
CA

1ère chambre

633fc327e633183e2ee17a94

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle JONZO de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER

Source officielle
CA

1ère chambre

64c35c5ff01612d969deff77

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Amine FARAJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME LE VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235aaf40da9b7b17757c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur recommandation de l’agence AUDREY IMMOBILIER, ils ont fait créer une ouverture pour aérer la cave.

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5972502b828318c4e4b4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre Mme Séverine LEGER, conseillère GREFFIER : Mme Clémence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94522

Appel

28 février 2019

28 février 2019

GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé par

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

670eddde1c3411ff346024c0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb69572b5e5e648cb251f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [P] [G] [H] né le 20 Avril 1983 à [Localité 5] (SUISSE), demeurant [Adresse 1] non comparant Madame [Z] [R]

Source officielle
TJ

Chambre JAF

69797ae1cdc6046d47ed921f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: Monsieur [N] [V] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Maître Laure THORAL, avocat plaidant au barreau de LYON et Maître Audrey

Source officielle

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