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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CIVIL TP SAINT DENIS
69148dc74322238c089d166f
6 octobre 2025
Gautier THIERRY, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Société LE REGENT [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey
Chambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4dc
23 juillet 2024
Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
6ème chambre 2ème section
66ad23abd5af8a921ecb978c
5 juillet 2024
représentée par Maître Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, , vestiaire #J0126 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame BORDEAU, Juge assistée de Audrey
PCP JTJ proxi fond
670426878d5cd4a8759125e7
4 octobre 2024
de PARIS, vestiaire : #E0235 DÉFENDERESSE Madame [J] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey
Rétention Administrative
68788720e2f36c9774d808f8
16 juillet 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 15 juillet 2025 devant Madame Audrey
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2502810_20250916
16 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02102_20260129
29 janvier 2026
La vérificatrice s’est ensuite fondée sur les relevés fournis par le gérant pour la période comprise entre le 27 janvier et le 26 février 2014 pour retenir que les parts additionnées des boissons et de
Chambre 22 / Proxi fond
66843f7d8bcff606d9c38fd7
2 mai 2024
En l'espèce, Cabot Securitisation Europe Limited SARL fournit à la cause le contrat de crédit n°6801824 aux termes duquel BNP Paribas Personal Finance SA a consenti à M.
66843f878bcff606d9c391bc
En l'espèce, Sogefinancement SAS fournit à la cause le contrat de crédit n°37199979214 aux termes duquel il a consenti à M.
1re chambre sociale
635b71fbb201587f74be0334
27 octobre 2022
ACRH [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Septembre 2022 COMPOSITION
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6674a2273490db1090e8
1 juillet 2025
[M] [H] était informé que son véhicule était placé en fourrière pour stationnement abusif. Par courrier du 10/11/2023, M.
1ère chambre
633fc325e633183e2ee17a7e
6 octobre 2022
SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Laura AUBERY à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022
633fc327e633183e2ee17a94
] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle JONZO de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER
64c35c5ff01612d969deff77
27 juillet 2023
ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Amine FARAJ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME LE VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER
Ch4.3 JCP
68ae235aaf40da9b7b17757c
3 juillet 2025
Sur recommandation de l’agence AUDREY IMMOBILIER, ils ont fait créer une ouverture pour aérer la cave.
653b5972502b828318c4e4b4
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre Mme Séverine LEGER, conseillère GREFFIER : Mme Clémence
Cour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94522
28 février 2019
GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé par
1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024c0
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.
Référés Cabinet 1
686eb69572b5e5e648cb251f
7 juillet 2025
BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [P] [G] [H] né le 20 Avril 1983 à [Localité 5] (SUISSE), demeurant [Adresse 1] non comparant Madame [Z] [R]
Chambre JAF
69797ae1cdc6046d47ed921f
8 janvier 2026
: Monsieur [N] [V] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Maître Laure THORAL, avocat plaidant au barreau de LYON et Maître Audrey
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