Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1905706_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01781_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22447_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21632_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000304_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 3-4
63b7cc656b63637c907b7840
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/08533 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKSY Ordonnance n° 2023/M13 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
69e86332cdc6046d4719ba9a
21 avril 2026
21 avril 2026
prise en la personne de son représentant légal en exercice Société DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimés Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6622095b9ce14200083895ad
18 avril 2024
18 avril 2024
C] [L] venant aux droits de Mr [V] [L] décédé le 03 avril 202 Représentant : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Parties intervenantes volontaires Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65b0b9088d0ccf000877e41b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleJurid. Premier Président
64c9f2cabe9373d969ac44cf
1 août 2023
1 août 2023
. ********* Nous, Eric CHALBOS, président de chambre à la cour d'appel de Lyon, désigné par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 10 juillet 2023 pour statuer
Source officielleRétention Administrative
64f02e3ddb41fad969879ae0
24 août 2023
24 août 2023
Alpes-Maritimes non comparant, ni représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Août 2023 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66baf70af34129bfe1fee458
9 août 2024
9 août 2024
Représenté par Monsieur [S] [D] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 Août 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleRétention Administrative
66c977793146d66d29a522aa
20 août 2024
20 août 2024
Représenté par Madame [Z] MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 20 Août 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65449cadc71a6a83181c8c36
2 novembre 2023
2 novembre 2023
demeurant [Adresse 3] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65449cb0c71a6a83181c8c42
2 novembre 2023
2 novembre 2023
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2604390_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
directeur du centre hospitalier du sud Seine-et-Marne de ne plus minorer les droits à RTT au titre de la prise de « l’heure de grossesse », de neutraliser cette minoration dans le logiciel de gestion Chronos
Source officielle8e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2bd1
14 septembre 2017
14 septembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Juin 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad13
11 mars 2008
11 mars 2008
, avoués assisté de Me LEJARD, avocat au barreau de CAEN DEBATS : A l' audience publique du 21 Janvier 2008 tenue, sans opposition du ou des avocats, par Madame BEUVE, Conseiller, et Madame CHERBONNEL
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104863_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Katz, président, Mme Chalbos, conseillère, Mme Martinez Jorda, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022. L'assesseure la plus ancienne, C.
Source officielleChambre 3-4
69f1a3f4cdc6046d47eea8eb
28 avril 2026
28 avril 2026
barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'HOMOLOGATION Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officiellePage 24 sur 92