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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58354ad0d5ee7d7e5b44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par jugement du 14 mars 2022, le tribunal : - déclare l'opposition formée le 16 juillet 2020 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94098
22 juin 2018
22 juin 2018
Représentée par Me Caroline G... de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉS Monsieur Jean-Marc Z... né le [...] à ARGENTEUIL et Madame Laurence A... épouse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00546
20 mars 2013
20 mars 2013
ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt mars deux mille treize.
Source officielle8ème chambre 2ème section
66a3e934c63cd64a75c4552b
25 juillet 2024
25 juillet 2024
: Assignation du : 25 Septembre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 25 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [G], [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Christophe
Source officielle3ème chambre
DTA_2204513_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Christophe Michel ; - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1-6
660f94e4a40f8b0008cb71db
4 avril 2024
4 avril 2024
24/03001 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWGJ [C] [E] C/ [O] [H] Organisme CPAM DU VAR Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGE Copie exécutoire délivrée le : à :Me Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69e0dae7cdc6046d47729121
11 avril 2025
11 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ155 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officiellecr
61372694cd58014677426b9b
28 juin 2005
28 juin 2005
Christophe, - LA CAISSE MEUSIENNE D'ASSURANCES MUTUELLE, partie intervenante, - Y...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485657.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleChambre A - Civile
63be62ce13ef607c90ab633e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Mme [J] a été licenciée pour inaptitude professionnelle et impossibilité de reclassement, suivant courrier recommandé du 11 mars 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b5
21 février 2011
21 février 2011
Christophe Y...
Source officielleChambre Sociale
62be906955cf2069b36618b9
29 avril 2022
29 avril 2022
2022, au 25 mars 2022, au 29 avril 2022. ************** Statuant sur l'appel interjeté le 12 mars 2020 par Mme [D] [L] d'un jugement rendu le 11 février 2020 par le pôle social du tribunal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00773_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Demeurent toutefois exclues de l'assiette de la taxe les marges commerciales prises postérieurement à la fabrication ou à l'importation de ces tabacs. 4.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2005:CR06946
14 décembre 2005
14 décembre 2005
Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2004, qui, pour refus de recevoir un billet ayant cours légal, l'a condamné à 150 euros d'amende et
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b30428cdc6046d4771733b
17 novembre 2025
17 novembre 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001620 TIRIBUNAL DE COMMERCIE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 17/11/2025е Demandeur(S) : Banque Populaire Alsace Lorraine
Source officielleTrib. de Commerce
69e064b9cdc6046d4767add2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ17 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b97
28 avril 2017
28 avril 2017
Représentée par Me Jean-marc ZANATI de la SCP COMOL ET MANDIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435 INTIMÉES Madame Fernande Y...veuve Z... demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210702
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Christophe X..., 2°/ à la caisse de Crédit mutuel (CCM) Chambéry Ducs de Savoie, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Compagnie générale de location d'équipements (CGL), dont le siège est [...]
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008143763
28 avril 2003
28 avril 2003
Jean-Christophe X, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019989701
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Christophe H, demeurant ..., M. Christian G, demeurant ..., Mme Catherine A, demeurant ..., Mme Sylvie C, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 24 sur 363