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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Emmanuel né le 28 novembre 1964 à ROMILLY-SUR-SEINE (10), fils de Serge et de Y...
Source officielle2e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/03570 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QXD2 - ORDONNANCE N°2025-80 APPELANTE : Mme [Z], [D], [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellecr
6079a8db9ba5988459c4f206
7 décembre 2005
7 décembre 2005
Emmanuel, - Y... Annie, épouse X..., civilement responsable et représentant légal, - X...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493184.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d2384b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/05856 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WDFO Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Emmanuelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06901
8 décembre 2009
8 décembre 2009
2005, Emmanuel X...à qui il est reproché d'avoir du 20 juin 2005 au 24 avril 2007 offert de recevoir et reçu par l'intermédiaire de la société Zeturf Ltd, société de droit maltais dont il était président
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d62
9 juillet 2025
9 juillet 2025
BAUFUME, conseil de l'appelante, le 4 juillet 2025, Vu le message notifié via RPVA en réponse hier par Me Emmanuelle BAUFUME, confirmant qu'une ordonnance de caducité pouvait être rendue, sa cliente
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c1
18 juin 2012
18 juin 2012
Minute no 12/ 00381 ----------- 18 Juin 2012 ------------------------- RG 10/ 04555 ----------------------- Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FORBACH 29 Septembre 2010 F09/ 542 --------
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203968_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 3 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302335_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Le Gars, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200287_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Jaidane, représentant Mme A B.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300257_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ed
2 novembre 2006
2 novembre 2006
EMANUEL X... C / Madame Véronique Z... épouse A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b6
27 juin 2008
27 juin 2008
DOSSIER N 08 / 00162 ARRÊT DU 27 JUIN 2008 No : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS Prononcé publiquement le VENDREDI 27 JUIN 2008, par la Chambre des Appels
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a0
27 juin 2008
27 juin 2008
DOSSIER N 08/00162 ARRÊT DU 27 JUIN 2008 No : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS Prononcé publiquement le VENDREDI 27 JUIN 2008, par la Chambre des Appels
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300651
26 mai 2016
26 mai 2016
Maureaux, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 3 novembre 2014), que la société Etablissements Emmanuel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300740
3 juin 2014
3 juin 2014
transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois juin
Source officielleChambre 1-7
5fdbc527e88470a4491a123a
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Le 2 janvier 2006, la SCI Sim concluait un contrat de prêt d'immeuble au profit de Monsieur Emmanuel X... et de son épouse ; Emmanuel X... est le fils de la Gérante de la SCI.
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
Par conclusion en date du 21 juin 2024, Me Martinval, conseil de la Selarl Emmanuelle Oudet-Elien et Marilyn Monnier-Held, intimée, a déposé des conclusions d'incident sollicitant la radiation de l'affaire
Source officiellePage 24 sur 1061