Suivant certificat médical établi le 16 octobre 2024, Madame [X] [C] a présenté une cervicalgie gauche, une dorsalgie et un état de stress.

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. Y... et de Me Delvolvé, avocat de M. X... et autres, - les conclusions de M.

le trois juin mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

On notait les problèmes périnéaux habituels, une sciatique gauche de type neuropathique, des troubles sensitifs en selle, et trouble de la continence.

Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Mme [X] [G], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [L] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Fabien

Fabien OEUVRAY, greffier, en présence de Mme Laëtitia CHAUVEAU, juriste assistante, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ;

Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de Mme [Y] [S], Juriste assistant DÉBATS : A l'audience publique du 11 juin 2024, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller chargé du rapport, M.

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé du rapport, M.

Matthieu Y... un écrasement de la jambe droite ayant nécessité une amputation proximale de jambe, et une fracture ouverte de la diaphyse fémorale gauche et de la diaphyse des deux os de la jambe gauche

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 9 juin 2015, Mme [G] [I], agent de service employée par la société [1], a glissé sur une marche à la sortie d'un local et s'est tordu la cheville gauche, selon

Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé du rapport, M.

Sur la gâche électrique du portillon : Les bailleurs demandent que le locataire prenne à sa charge la dégradation de la gâche électrique du portillon soit un coût de 310,08 euros selon facture du 7

Portalis DB3R-W-B7H-Y5J6 N° Minute : 26/00798 AFFAIRE [A] [J] C/ CPAM DES HAUTS DE SEINE Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [A] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant Assisté de Me Fabienne

Fabien OEUVRAY, greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 09 février 2023, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller chargée du rapport, M. Jean-Pierre DELAVENAY, président et M.

Fabien OEUVRAY, Greffier, en présence de Mme Marine PESENTI, juriste assistant, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées ; Puis

[J] [E] né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 6] (69) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Fabien LAMBERT,

Il apparaît qu'au lieu de freiner, le camion de l'entreprise TCB a fortement dévié sur sa gauche et est entré en collision.

[Y], de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société Citaix Paris, après débats en l'audience publique du 2 juillet 2024 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction