Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c16e78cdc6046d47aaf3e7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c17743cdc6046d47ab8d4b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Débats en audience publique le 16/12/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Assistés lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier.
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b0f0
11 janvier 1989
11 janvier 1989
des violences ou voies de fait avec cette circonstance que lesdits coups entraînant une incapacité totale temporaire n'excédant pas huit jours, ont été commis à l'aide d'une arme, en l'espèce, une fourchette
Source officielleChambre sociale
6757d92c8bfc9d1050557b1a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BRASSERIE PHOENIX CAMBAIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60096
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-16.291 Demandeur(s) : la société Castillon Fourreau Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Source officielle1ère chambre
DTA_2100934_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par une requête, enregistrée le 9 juin 2021, le centre Athénas, représenté par Me Abramowitch, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juin 2021 par lequel le préfet du Jura a fixé les fourchettes
Source officielle1ère Chambre
DTA_1913603_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
En outre, ces friches se situent dans l'enveloppe urbaine d'un des principaux villages de la commune, Fourchaud.
Source officielle2ème Chambre civile
63b7ccb96b63637c907b7a01
6 mai 2022
6 mai 2022
D'APPEL DE [Localité 4] 2ème Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/03330 - Monsieur [N] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b1b89cdc6046d4714975e
13 mai 2026
13 mai 2026
Débats en audience publique le 10/03/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Madame Juliette POUPARD Monsieur Stéphane FREMONDIERE
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d840cdc6046d475ae686
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/01/2025 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6eed5cdc6046d475d034d
10 avril 2025
10 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 10/04/2025 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f60ecdc6046d475dbfb0
10 avril 2025
10 avril 2025
Jugement prononcé en audience publique le 10/04/2025 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69c17160cdc6046d47ab2527
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300651_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Fourcade, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre civile
64116fe0f6c989fb024351ff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Serge GUILLEVIN, avocat au barreau de COUTANCES Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie FOUCAULT
Source officielle2ème chambre
DTA_2200689_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
occupés, en procédant au calcul au prorata temporis de la durée d'occupation effective des fourreaux par Orange au cours de l'année 2021 pour les fourreaux dont le solde des travaux est intervenu au cours
Source officielle7eme chambre-Proc orales
69d6c1f7cdc6046d47914091
3 avril 2026
3 avril 2026
Au soutien de ses prétentions, Madame [T] [K] fait valoir qu’elle a constaté que Madame [M] forçait la porte de sa cave en prétendant que Madame [N] [F] l’avait autorisée à en disposer,et que par ailleurs
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451793.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
limitée ", en fixant à cet effet, lorsque le calibrage se fait selon le poids, " pour les fruits de la catégorie "Extra" et les fruits des catégories I et II présentés en couches rangées ", les fourchettes
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497693.20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 31 mars 2025. Le président : Signé : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d7ec25a97f0381f4d97
20 mai 2014
20 mai 2014
, venant aux droits du GFA Fourgaut, M.
Source officiellePage 24 sur 421