Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

Le président du tribunal a désigné Mme Glize, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le13 novembre 2025.

Le mur de soutènement de la restanque située immédiatement en amont de la zone glissée sur la parcelle [...], présente un ventre et un début de basculement en tête dans l'axe du glissement On remarque

Article 2 : Les conclusions de la commune de Gleizé présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

D'une part, si la SCI Moulin de Gleize et M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 8 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 juin 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Delilaj, avocat des requérants.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 20 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 13 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 octobre 2023 : - le rapport de Mme Glize, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 29 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.