Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 3e Chambre
DTA_2409272_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Gandolfi, premier conseiller ; - et les observations de Me Guillier représentant Mme B, présente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ac
16 avril 2015
16 avril 2015
représenté par Me Olivier GUILLOT, avocat au barreau de LIMOGES Madame Clara DE X...prise en la personne de son représentant légal M. Renaud DE X...
Source officielle1ère Chambre
60343be7f3aaee2d0fdeadb2
17 janvier 2017
17 janvier 2017
A LA REQUÊTE EN INTERPRÉTATION ET EN OMISSION DE STATUER ET INTIMES : Mme [R] [Z] veuve [S] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Chloé GUILLOIS
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007630022
15 mai 1992
15 mai 1992
la société ESSENCES ET CARBURANTS DE FRANCE (E.C.F.) une somme de 45 000 F inscrite en charge et qui avait été versée au directeur administratif et commercial de la société à responsabilité limitée "Guillot
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2500615_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2500626_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Guillou, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d64
2 décembre 2013
2 décembre 2013
A demande de modification des mesures provisoires-divorce- Grosse délivrée à Me GUILLOT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 DECEMBRE 2013 --- = = =
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2403182_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2403421_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2403734_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2404044_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePOLE URGENCES
DTA_2404256_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Guillou en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2200748_20240222
22 février 2024
22 février 2024
D et Mme B, représentés par Me Guillou, déclarent se désister de la requête. Par un acte, enregistré le 2 février 2024, M. E et Mme A, M.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007948223
16 juin 1997
16 juin 1997
tant qu'il a rejeté son déféré dirigé contre le marché portant sur les lots 4 et 9 des travaux relatifs à l'extension du foyer municipal et à l'aménagement d'une bibliothèque à l'école publique de Guilliers
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502406_20250828
28 août 2025
28 août 2025
B A, représenté par Me Guillier, a saisi le tribunal administratif de Paris d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 2209689 rendu le 19 juillet 2022 par cette juridiction.
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
6a0b3457cdc6046d4716b3d6
14 avril 2026
14 avril 2026
délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01341 [V] [X] C/ SARL LE [D] DEMANDERESSE ◊ [V] [X], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Baptiste GUILLON
Source officiellecr
61372597cd5801467741f065
27 octobre 1993
27 octobre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4d9
9 septembre 1998
9 septembre 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4da
9 septembre 1998
9 septembre 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372549cd5801467741c7e3
15 avril 1992
15 avril 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
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