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11 670 résultats pour « LEFEBVRE Vu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c72a5ebf9472f114e0

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

- #C0261 défaillant représentée par Me Raphaëlle BOULLOT GAST - #A0359 représentée par Me Elodie LEFEBVRE - #C0261 représentée par Me Marc FLINIAUX - #D0146 représentée par Maître Marie MONEREAU de la

Source officielle

Page 24 sur 584

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CC

comm

6137236ccd58014677409978

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

X..., le Cabinet Creste et Lefèvre a assigné la société Arc Sogex et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2412987_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Lefebvre, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2024 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d64984aa6a2f06030d2695

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

La SARL Lefevre a été cédée à M. [C] [T] en novembre 2017.

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c5001e

Cassation

14 janvier 1981

14 janvier 1981

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET L 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LE CONTRAT ECRIT QUI A LIE GERBAULET, CHEF DE CHANTIER, A LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE JEAN

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e96acf3ea43407b911e3f6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SC BAUDET dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Hélène LEFEBVRE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 62 ET DÉFENDEUR(S) S.A.S.

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

6a0e9481cdc6046d4764e1ad

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2510336_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2025, M. C...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303169_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2023, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301289_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Vu : - l'arrêté attaqué ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301470_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2023, M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303572_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2023 et des pièces enregistrées le 29 janvier 2024, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208346_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206804_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207762_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2022, M. B...

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2302357_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Vu : - le procès-verbal des opérations électorales ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301258_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, M. A...

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505409_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Vu : les ordonnances n° 2502968 du 1er avril 2025, n° 2504092 du 29 avril 2025 et n° 2505409 du 4 juin 2025 ; les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200738_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 461030 du 28 février 2022, le président de la section du contentieux du Conseil d'Etat a attribué en application des dispositions de l'article R. 351-

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200740_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 461031 du 28 février 2022, le président de la section du contentieux du Conseil d'Etat a attribué en application des dispositions de l'article R. 351-

Source officielle