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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108686_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Savoie en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a1a
18 mai 2017
18 mai 2017
Rôle N° 15/19631 SA LA MONDIALE PARTENAIRE C/ [D] [I] [Y] [J] épouse [I] [G] [I] Grosse délivrée le : à : Me Julia BRAUNSTEIN Me Charles TROLLIET-MALINCONI
Source officiellesoc
61372174cd580146773f3e1c
11 avril 1991
11 avril 1991
(Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société Troisel, dont le siège est ...
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502932_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2503892_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l’audience du 18 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504618_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303428_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet ; - et les observations de Me Coutaz, représentant Mme A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207311_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant Mme A. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500507_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203070_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105875_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105156_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409224_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409809_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Bonino, greffière d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme A et de M.
Source officiellecr
éposaient plainte à la gendarmerie de Rivière-des-Pluiesc/Bertrand X
6137269ecd58014677427162
3 mai 2007
3 mai 2007
d'intégrer un clan dont il était le chef, de fumer avec lui avant de le forcer à le sucer ; que la victime a précisé que cela s'est passé au mois d'août 2000, alors qu'il se rendait à la boutique en trottinette
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404554_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Triolet La République mande et ordonne à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503717_20260226
26 février 2026
26 février 2026
La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET La République mande et ordonne au préfet du Gers en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303873_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205095_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305866_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officiellePage 24 sur 169