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6 895 résultats pour « soudures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300262

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

si cet énoncé pouvait peut-être écarter l'imputation des désordres à un certain phénomène, il laissait entière la question de l'antériorité des désordres ; que de ce point de vue également, l'arrêt souffre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91151

Appel

19 février 2014

19 février 2014

de 10 mm de la tôle de voûte, au dessus du gouvernail, anciennement destinée à évacuer de l'eau mais mal rebouchée ; que cet expert préconise de traiter ces points de corrosion par soudure et peinture

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c59328

Cassation

2 octobre 1979

2 octobre 1979

A LA SOCIETE NOURISSON DES TARIERES DESTINEES A PERCER DES TROUS DANS LES TRAVERSES DE BOIS UTILISEES SUR LES VOIES DES CHEMINS DE FER EGYPTIENS; QU'INVOQUANT DES MALFACONS, CONCERNANT NOTAMMENT LA SOUDURE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201771

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

X..., engagé par la société Vedior Bis, aux droits de laquelle vient la société Randstad, et mis à la disposition de la société Y... en qualité de soudeur, a été victime d'un accident du travail ; qu'alors

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f462

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

ou les réactions ont nul à la nutrition, à la reproduction et à la valeur alimentaire du poisson ; "aux motifs que la pollution accidentelle est due à une fuite importante au niveau d'une pompe à soude

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62848fe6498a54057d102db6

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Le salarié a ainsi été maintenu au poste de soudeur jusqu'à son arrêt de travail de juin 2016.

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efac1

Cassation

21 février 1989

21 février 1989

Attendu que Mme veuve X... a déposé une plainte, avec constitution de partie civile, du chef d'homicide involontaire ; que le rapport d'expertise, déposé le 1er décembre 1978, a conclu à un vice des soudures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaa

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

et soudures non conformes à la norme applicable, absence de dispositif de protection des paramètres de la machine), à l'origine de fissures ayant entraîné la rupture du bras supportant une nacelle, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88872

Appel

8 juin 2006

8 juin 2006

À l'audience Mme X... précise qu'un nouveau contrôle des soudures par imagerie a été mis en place par la société après son licenciement, ce qui n'est pas contesté par La société Ela Médical qui rétorque

Source officielle
CC

civ2

6137242dcd580146774133e5

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 16 novembre 2001), que la Société financière pour le développement de la Réunion (SOFIDER) venant aux droits de la Société de développement économique de la Réunion (SODERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163a6101d97f2f687d9136a

Appel

15 décembre 2009

15 décembre 2009

[Z] était embauché par contrat à durée indéterminée le 1er décembre 2003 en qualité de technicien soudeur moyennant une rémunération mensuelle de 2.200 €. A compter d'avril 2004, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c09585

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il ressort du rapport d'expertise judiciaire que la soudure de la barre rigidifiant l'ensemble a rompu côté droit, que les axes ne sont pas alignés, que l'écrou serrant l'axe n'est pas plaqué, que les

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773fff26

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

X..., au service de la société Cornu en qualité de soudeur depuis 1969, a été licencié le 22 janvier 1992 pour cause d'inaptitude physique d'origine non professionnelle ; Attendu que la société Cornu

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd21c3411ff3451e3bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il a constaté que “le bras de soudure est presque coupé en deux, avec des boursoufflures de soudures au niveau de la fissure.

Source officielle
CC

soc

613721ffcd580146773f95ec

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

X... a été embauché, le 16 décembre 1974, par la société Forasol, en qualité de soudeur, pour travailler sur une plateforme de forage en mer, et a été licencié pour motif économique le 15 juillet 1986

Source officielle
CC

soc

6079b0ad9ba5988459c4f5a6

Cassation

17 mai 1978

17 mai 1978

CHARGEMENT, LES OUVRIERS DE CES ATELIERS S'Y SONT REFUSES, ESTIMANT QUE CETTE TACHE NE LEUR INCOMBAIT PAS ET QU'ILS N'AVAIENT PAS A EFFECTUER LE TRAVAIL DU PERSONNEL EN GREVE ; QUE LES POSTES DE SOUDURE

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a930

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Duval, Margottin, ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL TB Soudure

Source officielle
CC

civ3

6137241dcd580146774127b8

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que les défauts d'étanchéité résultaient de la rupture des soudures

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0332fe8d588318c1afc0

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

, la liste des soudeurs qualifiés et leurs qualifications, ainsi qu' un rapport sur les peintures.

Source officielle
CC

comm

6137216bcd580146773f398e

Cassation

19 mars 1991

19 mars 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soudure entretien montage (SEM), société anonyme dont le siège social

Source officielle