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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63b7cdcf6b63637c907b7d7c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
67932e5020da87ff5e011395
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame ROYAL, Conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
642d1454cb8fa004f57da103
4 avril 2023
4 avril 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Monsieur Jean-François LEVEQUE, conseiller et Monsieur Dominique
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f603e8ebd72824438566cc
8 avril 2025
8 avril 2025
08 AVRIL 2025 Décision déférée à la Cour : Arrêt du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 06 Avril 2023, N°22/00217 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Leila
Source officielleChambre Sociale
6381c0c7f0597a05d4df021e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
] représentée par Me Anne-laure COCONNIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Nadia BALI, avocat au barreau de l'EURE Nous, Madame Lebas-Liabeuf
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f6
13 juin 2001
13 juin 2001
LEIBER, Président de la 3ème Chambre Civile, Section B Mme SCHIRER et M. LAURAIN, Conseillers, Assesseurs Greffier présent aux débats et au prononcé : M.
Source officielleChambre Sociale
6622097e9ce1420008389a6f
18 avril 2024
18 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère, rédactrice Madame ROYAL, Conseillère
Source officielleChambre Sociale
65b36d518c0355000835f759
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BIDEAULT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
653b59e8502b828318c4e700
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[P] explique qu'en 2019, il n'avait alors qu'un seul salarié, déclaré, et qu'il a donc fait appel à la société AK Construction, dont M.
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67378
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] étant très loin de répondre à nos attentes, nous allons le faire sortir en fin de semaine. En effet, il fait tomber une palette pratiquement tous les jours et doit être suivi en permanence.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1acb8dca058e3e7f60
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1bcb8dca058e3e7f68
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859e9
15 juin 2001
15 juin 2001
LEIBER, Président de Chambre H. BAILLY, Conseiller Magistrats-Rapporteurs LORS DU DELIBERE : A. LEIBER, Président de Chambre C. CUENOT, Conseiller H.
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
695c16e175782d5f06e44eb5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me Leila MHATELI Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre Sociale
64f17f3c92dd7fd9692bbd89
31 août 2023
31 août 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 27 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre Sociale
65aa2ee1009f81000890dc18
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Décembre 2023 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielle5ème chambre sociale PH
66878cf205d6f7f678d492d6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e45f
5 décembre 2001
5 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Leila Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 avril 1997
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f587178132e1935088
13 octobre 2025
13 octobre 2025
nationalité tunisienne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 1]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis substitué à l'audience par Me Leila
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f1c
25 novembre 1999
25 novembre 1999
chirurgiens-dentistes (CARCD), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt n° 488/97 rendu le 24 février 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit de Mme Leila
Source officiellePage 25 sur 105