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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91286
19 mars 2014
19 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91456
14 avril 2014
14 avril 2014
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 avril 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91472
16 avril 2014
16 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91480
16 avril 2014
16 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleSaisies immobilières
69fa3a18cdc6046d47b4510e
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] 1 ■ JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR LIQUIDATION JUDICIAIRE Rendu le 09 Avril 2026 N° RG 26/00052 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCABM MINUTE N° À l’audience publique
Source officielle5ème chambre cab. E
69d56254cdc6046d47714cda
3 avril 2026
3 avril 2026
E JUGEMENT du 03 Avril 2026 minute n° N° RG 26/01799 - N° Portalis DBYS-W-B7J-OH6V ------------- [B] [F] [Q] [D] épouse [F] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement
Source officielleJ.L.D. - HO
68e7a4e3033cf481c39a2bc8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 3] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 07/10/2025 N° RG 25/02748 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIPL MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT
Source officiellePEC sociétés civiles
69694075cdc6046d47708ff2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à ■ PEC sociétés civiles N° RG 22/00150 N° Portalis 352J-W-B7F-CVYQI N° MINUTE : Assignation du : 23 décembre 2021
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42b8d83dbd04f5fb2aca
14 avril 2023
14 avril 2023
contentieux [Localité 3] non comparante, non représentée INTIMÉE S.A.S. [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0312, substitué par Me Benjamin
Source officielleTrib. de Commerce
69b3bd04cdc6046d4781798f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
JUGEMENT DU 24/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F992 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : [U] SAS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur Benjamin
Source officielleChambre du Conseil
678ad9e15289c7662ca34183
6 janvier 2025
6 janvier 2025
MINUTE N° : 25/00003 JUGEMENT DU : 06 Janvier 2025 N° Rôle : N° RG 23/02284 - N° Portalis DBX4-W-B7H-R3VA AFFAIRE : [G] , C/ [G] OBJET : Action en recherche de maternité - hors mariage - 2AC TRIBUNAL
Source officielleChambre 4-8a
67908edc9b4b0b8d25008d44
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0242702fc178212f7e302
4 avril 2025
4 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] ■ 3ème chambre 2ème section N° RG 23/06654 N° Portalis 352J-W-B7H-CZVAZ N° MINUTE : Assignation du : 15 mai 2023 Désistement ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e167
26 février 2010
26 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BENJAMIN, conseillère Mme DERYCKERE, Conseillère Les parties ont été avisées de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e38a
29 juin 2011
29 juin 2011
MONAL SYSTEMS 15 rue Benjamin Raspail 92240 MALAKOFF représentée par Me Elisabeth MEYER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Céline DEMAISON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **********
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352d
27 septembre 2016
27 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ Les parties ont été avisées que le prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f7
18 octobre 2016
18 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dbb
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président placée
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f16
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoieries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Micheline BENJAMIN, Conseiller Madame BART Marie, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f21
15 janvier 2014
15 janvier 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 janvier 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellePage 25 sur 235