Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
63046db629b92fc563a4473b
20 août 2022
20 août 2022
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Raphaël Trarieux, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778ceff51d7dea0bca2b439
3 janvier 2025
3 janvier 2025
[S] [Z] [J] né le 15 octobre 1997 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 représenté par Me Florence Ipanda, avocat du barreau de Paris Informé
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad564
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad56a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad578
23 juillet 2024
23 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87eb
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03429 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZDU Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juillet 2024, à 11h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87ef
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03431 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEG Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juillet 2024, à 14h36, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39805566a2f16fd87fb
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03437 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZE6 Décision déférée : ordonnance rendue le 27 juillet 2024, à 15h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66adc81ad17229e482eea746
2 août 2024
2 août 2024
RG 24/03487 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZWI Décision déférée : ordonnance rendue le 31 juillet 2024, à 12h26, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officielleChambre 1-3
665eae7fb5277b0008894173
11 avril 2024
11 avril 2024
ANNA Représentée par Me Florence RICHARD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [U] [E] épouse [O] Représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau
Source officielleRétentions
6620b8cabd6a8f00086aba1f
17 avril 2024
17 avril 2024
CAYLUS, avocat commis d'office en première instance Appelant, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 1] [Localité 2] 2°) MINISTERE PUBLIC Nous, Florence
Source officielleChambre 1-3
66878c9a05d6f7f678d48e80
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR L'affaire a été débattue le 16 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, présidente rapporteure, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence
Source officielle7ème chambre 1ère section
669aaeae30bd4f0c3f6b2fab
2 juillet 2024
2 juillet 2024
EDEIS INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 7] représentées par Maître Florence DUBOSCQ de la SELARL PARETO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E2150 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203790_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
lui-même sur la demande en recherchant si, au regard des circonstances de fait dont il est justifié par l'une ou l'autre parties à la date de sa propre décision, la situation de précarité du débiteur et sa bonne
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943bf
22 janvier 2019
22 janvier 2019
.] - CALIFORNIE 95128 ETATS UNIS Représentés par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMES au DÉFENDEURS A L'INCIDENT : LE MINISTERE PUBLIC : Représenté
Source officiellesoc
6137229bcd580146773ff10a
4 octobre 1995
4 octobre 1995
suivant : Sur le pourvoi formé par la société SIC, société anonyme, dont le siège est ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1993 par la cour d'appel de Versailles, au profit de Mlle Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6260f9576d9e13277d6e399d
20 avril 2022
20 avril 2022
barreau de PARIS, toque : D1833 INTIMES Monsieur [U] [C] es qualité de Mandataire Liquidateur de la société CAVE CANEM 7/9 place de la Gare 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE Représenté par Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59dfea95005de85f3c4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officielleChambre Sociale
62d649a6aa6a2f06030d27e2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officielleQuatrième Chambre
67f80aeacf40727a0043b00d
1 avril 2025
1 avril 2025
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Florence BARDOUX, Vice-Président.
Source officiellePage 25 sur 253