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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
686d5ce0a2273490db1067ea
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ASTOLFI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assistée de Annette REAL, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES :
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b9
9 avril 2008
9 avril 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008112180
20 mars 2002
20 mars 2002
Vu la requête et le mémoire, enregistrés les 10 et 29 mars 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f86838d7e432441d85bfc4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
67875254fc8e837eda8a622a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au soutien de ses prétentions, la société [Localité 8] Real Estate développe une argumentation identique à celle exposée par les sociétés BPCE Lease Immo et BPI France.
Source officielle2ème Chambre
62760cd2593736057d78aaaf
6 mai 2022
6 mai 2022
Alléguant avoir réglé la totalité de la dette, et faute de règlement par les époux [H] malgré réclamation amiable et après vaine procédure de référé, Mme [Z] les a assignés devant le tribunal d'instance
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb91
5 février 2008
5 février 2008
-4- POSITION DES PARTIES * MADAME HÉLÈNE X...
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fdc33e5a17d8157d3ec8743
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Représentée par Me Marie-Hélène Z..., avocate au barreau de Douai et Me Patrick A..., avocat au barreau d'Avesnes sur Helpe DÉBATS à l'audience publique du 24 Octobre 2018 tenue par Sara B..
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300790
17 juin 2009
17 juin 2009
principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que l'entreprise avait manifesté sa volonté de ne pas poursuivre le contrat, que la société civile immobilière Helden
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Y..., qui ayant eu connaissance de l'objet de ma visite, m'a précisé que ses parents n'avaient certainement pas réglé vos clients.
Source officielle9ème chambre
DTA_2207572_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Aux termes de l'article 2 des dispositions communes du règlement du PLUi relatif aux définitions et précisions sur l'application des règles : " L'alignement est la limite entre le terrain et le domaine
Source officiellePPEP Civil
678045a29c3ba90f51dc8797
7 janvier 2025
7 janvier 2025
HABER : Greffier DEBATS : à l’audience du 04 Octobre 2024 JUGEMENT : réputé contradictoire en premier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 janvier 2025 et signé par Hélène
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e177
15 octobre 1969
15 octobre 1969
(HELENE), EPOUSE Z...; 4° Y...
Source officielleRéférés
64b0e7fdc42a2105dbc59c24
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En tout état de cause, elle ne peut alléguer de bonne foi que le CGEA ne lui restituerait pas les fonds qu'elle serait amenée à régler en application de l'exécution provisoire.
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHALET 1839, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate
Source officielle1ère Chambre
65a0ea115bbe450008b2cd6e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 2] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Jan-Baptiste LEROY, avocat plaidant au barreau de PARIS ********* Nous, Hélène
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d7e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[V] [M], demeurant '[Adresse 2] Sans avocat constitué ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée de la mise en état de la 1ère Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assisté
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fda69491ef415b289687a3e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
1954 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Alexiane Potel, avocate au barreau de Cambrai COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Hélène
Source officielleTrib. de Commerce
69cbecd3cdc6046d47a0f391
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[X] [H] Repésentés par Me [A] [T] C/ SAS APPA-RHONE ALPES AUVERGNE Représentée par Me DOYEN Hélène SAS CICEAL Repésentée par Me SAILLET Michel M.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008236245
9 février 2005
9 février 2005
REO O Z...
Source officiellePage 25 sur 795