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2 801 résultats pour « Isabelle OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

65ab795d36bfc00008d68f92

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Versailles 6e chambre sociale N° RG 22/02204 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJ6I Minute n° : O R D O N N A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MEDIATION Nous, Isabelle

Source officielle

Page 25 sur 141

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Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Radiations

OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY

SIREN 501890933Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

22/12/2024

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Ventes et cessions

L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY

SIREN 932436777Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné

30/10/2024

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Dépôts des comptes

Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés

SIREN 445337249Greffe du Tribunal de Commerce de pau

26/09/2024

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Modifications diverses

Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés

SIREN 445337249Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

26/04/2024

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Radiations

LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle

SIREN 915153183Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

28/11/2023

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CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89621

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

au barreau de PARIS - B 804 INTIMEES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART prise en la personne de ses représentants légaux 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Dominique OLIVIER

Source officielle
CA

19e chambre

63bfb3a55e2fbe7c90043aef

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

OLIVIER ZANNI Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « EURL EXPRESS AUTO » ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b3d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

déférée à la cour : jugement du 25 mai 2023 -conseil de prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F22/00346 APPELANT Monsieur [P] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449388.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M.

Source officielle
CC

soc

613723e8cd5801467740fb51

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., Les Oliviers, 06300 Nice, en cassation d'une

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

65cb173e474256000835c4c5

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031fb997f2f1533e7dd76f5

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

répertoire général : S 16/00220 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Novembre 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° F13/02149 APPELANT Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

60372c85504a040780c6619d

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Dan BISMUTH, avocat au barreau de PARIS, toque : E0603 SAS GROUPE PAROUR représentée par ses représentants

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f77ecdc6046d4706b47d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MACIF [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Olivier LECLERE de l’ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R075 CPAM DES HAUTS DE SEINE [Adresse 3] [Localité

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CA

Service des Référés

65321aac9e4ea48318f5abe5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

DEMANDEUR suivant assignation du 07 juillet 2023 Monsieur [Y] [C] né le [Date naissance 2] 1988 de nationalité française Société NICKEL CAR, [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Isabelle

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CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:448620.20221028

Admin. suprême

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c56

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Olivier TOURNILLON de la SELARL MODERE & ASSOCIES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 43 INTIMÉE Madame Muriel Z... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69e27d28cdc6046d479c26bf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

NADAUD-MESNARD, avocat au barreau de CHARENTE Madame [X] [F] [C] [P] épouse [I] née le 12 Mars 1970 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant par Me Isabelle NADAUD-MESNARD,

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

63a2b0284486ef05df302556

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

65dd8baeaf7bf00008e55650

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

6631db2aa91469000847aa2c

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

10e Chambre

603232dc8dd9f1697973f822

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92460

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

------- RG no15/ 00010 --------------------------- CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE C/ Cécile X..., Maryline Y..., Valérie Z..., Véronique A..., Marie-Frédérique B..., Isabelle

Source officielle