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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f73c98cdc6046d4770724a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b48f69cdc6046d47966927

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société VP AUTO était en réalité représentée par Maître Catherine EGRET - SELAS PORCHER & ASSOCIES et Maître Jean-Michel YVON.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d02c25a97f0381f4b65

Appel

27 février 2014

27 février 2014

[Date naissance 1] 1949 à [Localité 9] demeurant [Adresse 9] [Adresse 3] (SUISSE) représenté par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 assisté de : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Service des référés

65a8298b228119c903226afe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7G-CW4FY N° : 1-CB Assignation du : 18 novembre 2019 et du 31 décembre 2019 [1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 janvier 2024 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a4

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Jean-Claude X... C / M. Emmanuel Y... Mme Yvette Z... Mme Fabienne A... M. Gérard A... Mlle Sylvie A... Formule exécutoire le : à : S.C.P.D.J. CR. S.C.P.S.G.S.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100353

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

sera confirmé en ce qu'il a condamné Jean-Philippe Y... à payer à Emmanuelle X... la somme de 11.433,68 € outre intérêts au taux légal à compter du 9 avril 2009 et dit que Jean-Philippe Y... devra, dans

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66878cd305d6f7f678d49110

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONGOS, avocat au barreau de DOUAI Madame [G] [R] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-pierre CONGOS, avocat au barreau de DOUAI APPELANTS Madame [H] [S] [Adresse 1] [Localité 4

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

300 000 euros en réparation du préjudice subi par lui en raison de la dénonciation mensongère calomnieuse de Mademoiselle Emmanuelle Y....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00588

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

Jean-Marc Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007753644

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Antoine O..., Raoul S..., Jean-Georges N..., Georges E..., Nicolas A..., Emmanuel X..., Michelle C..., Agathe T..., Georges P..., Iréné BOYER, Joseph ALBARET, Jean-Yves NARANIN, Georges ECORMIER, Aristide

Source officielle
CC

soc

61372338cd58014677406f8d

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

Jean XU..., demeurant ..., 65 / de M. Edgard XV..., demeurant YL... Hélène, Fourchon, 13200 Arles, 66 / de M. Emmanuel YW..., demeurant ..., 67 / de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73e11cdc6046d47709079

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Jean-Luc Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880a0

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Jean Marc LE X... Y.../ S.A.R.L. SOFI PATRIM et autres...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63dcb52afea95005de85f18d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE Madame [S] [P] née [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [Y] [I] [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6606866c0645d2384b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/05856 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WDFO Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Emmanuelle

Source officielle
CC

civ1

613724d9cd58014677418e0b

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Emmanuel X... et les deux moyens du pourvoi incident de Mme Marielle X... : Vu les articles 827 et 1686 du code civil ; Attendu qu'au décès de Jean-Marie X..., ses deux enfants, Emmanuel et Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c7c

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Ordonnance n° 56 --------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00038 --------------------------- SAS AGENCE CENTRALE C/ Gérard X..., Claude Y..., Jean Z...,

Source officielle
CC

civ2

613723c0cd5801467740dabc

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Jean-Paul et Christian Y..., 2 / de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007671482

Admin. suprême

25 juillet 1980

25 juillet 1980

EMANUEL CHARLES B... 5.000F, A M. EDMOND JEAN-CLAUDE B... 2.000 F, A M.

Source officielle

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