Rôle N° 15/04715 [D] [N] C/ SA LES RAPIDES DU LITTORAL Grosse délivrée le : à : Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE Me Emmanuelle

Du coup l'onboarding meeting on déplacera à Mercredi. En ce qui concerne les horaires des trains.

Y... le 3 septembre : « j'espère que tu vas mieux je te passerai un coup de fil dans la semaine Bises A + », réponse de Madame R... Y... à Madame B... : « bon courage pour la rentrée !!

SOCIETE COLYZEO INVESTORS LP - société de droit anglais ayant son siège social : [Adresse 2] (ROYAUME - UNI) représentées par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistées de Me Emmanuel

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 17/05959 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO, Me Alain CLAVIER, Me Sophie POULAIN

X] [B] [A] [T] [A] [M] [L] Association L'ASSOCIATION LE FOND DE DOTATION DE CONTRIBUABLES ASSOCIES(FDCA) Association L'ASSOCIATION INSTITUT POUR LA JUSTICE Société LA MONDIALE EUROPARTNER Copie

Elle fait valoir qu'elle est une filiale de la société Yamaha Motor CO.

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Audrey PALERM - Me Wilfried BIGENWALD - Me Emmanuelle DURAND Décision déférée à la Cour : Jugement du

VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-paul MANIN de la SELARL SOPHIA LEGAL SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉE :

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître ANDRE, vestiaire P221 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître COURTELIS, vestiaire K165 - Maître BOHRER DE

légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 10] Représentée par Me Pierre BAUGAS, membre de la SELARL BAUGAS-CRAYE, avocat postulant au barreau de CAEN, vestiaire : 07 Assistée de Me Jean-Louis

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 13 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/03031 - N°

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.

ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 08 JUILLET 2025 Numéro d'inscription

[S]-[F] Copie exécutoire Me [Z] Me Coudert FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 28 MAI 2026 N° RG 25/04039 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JO53 JUGEMENT

La Sa Fnac Darty indique elle-même en page 7 que la société Vaillantis était une entreprise générale et les co-intimées ses sous-traitantes.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Juin 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre :4ème N° RG : 10/00061 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

281 Rôle N° RG 18/18020 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDK2E SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE C/ [N] [S] Syndicat CGT DES ENTREPRISES DE PROPRETE DE BOUCHES DU RHÔNE Copie

[C] [G] C/ Mme [S] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHAUDET Me CORNILLET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES