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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300011_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Nizet, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300433_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300530_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Olivier Nizet, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300531_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300058_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300255_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300464_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300553_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fd9ffef83a51a41c8cca26d
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Elle se réfère, en particulier, aux déclarations des revendeurs Motoculture Saint Jean, Poirot, Di Marco Motoculture, Nicolas Espaces Verts, Les Etablissements Lambin, Etablissements Voisins et Walliser
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d7
10 mars 2003
10 mars 2003
.: Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Mme Michelle SALVAN, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 10 Mars 2003 par Monsieur Alain BLANC, Conseiller assisté par
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879b4
13 octobre 2005
13 octobre 2005
que le jugement ne permet pas d'identifier les juges qui ont participé au délibéré, observant que les pages 6 et 15 de cet acte mentionnent qu'ont statué MM MEAUXSOONE, BLANQUART, FERONT et Madame LAMBIN
Source officielleChambre sociale
603630a0c2827d932187f36f
3 décembre 2015
3 décembre 2015
L'ensemble de ces frais faisait l'objet d'un contrôle interne systématique par un contrôleur de la société GASCOGNE LAMINATES, et par la SA GASCOGNE.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102261_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
69d73d4acdc6046d479ba0ad
8 avril 2026
8 avril 2026
civile, l'affaire a été débattue le 24 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ludovic JARIEL, président de chambre, chargé du rapport et Madame Agnès LAMBRET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210223
30 mars 2017
30 mars 2017
[R] [O] : - a été embauché le 2 mai 1981 comme ouvrier spécialisé métallurgie dans l'atelier d'étirage où il travaillait comme lamineur, - a rejoint en 1987 l'ate1ier de tréfilerie, intervenant
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2201489_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201707_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Cristille, président-rapporteur, Mme Lambing, premier conseiller, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022.
Source officielle3ème chambre civile
6a10baebcdc6046d479ce855
22 mai 2026
22 mai 2026
: DÉFENDEUR : Madame [U] [C] [I] née le 17 Mai 1993 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Karine FAUTRAT, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 102 substitué par Me Mathilde LAMBINET
Source officielle1ère chambre
DTA_2500518_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500665_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
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