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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6901af40748a422ad953ca35
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Me Philippe Pericchi est entendu en sa plaidoirie pour Me [N] [W] et Me [G] [T] Me Philippe Perrichi rajoute dans le dispositif de ses écritures, une demande de rejet des demandes de Me [Y] dans le cas
Source officielleChambre 4-5
68e899f560ca52a2831c024e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par courrier du 4 août 2018, Madame [M] s'est vue notifier le motif économique de son licenciement et Madame [M] ayant accepté le CSP, son contrat de travail a été rompu le 20 août 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053d
8 avril 2013
8 avril 2013
Quant à l'attestation de Monsieur Philippe A..., qui évoque d'une façon générale l'impossibilité de travailler avec Mme X... et des relations devenues tendues, voire exécrables, il y a lieu de relever
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a9
13 février 2012
13 février 2012
Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210617
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Philippe X..., 2°/ Mme Souad Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre le jugement rendu le 10 mai 2016 par le juge du tribunal d'instance de Nice (surendettement des particuliers), dans le litige
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c425
29 mai 2008
29 mai 2008
Comparant assisté de Me Philippe CANO. avocat au Barreau d'AVIGNON CONTRE : - Christine Z... épouse A... - ...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c9
27 juin 2008
27 juin 2008
poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 16, avenue Georges V 75008 PARIS représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Benoît PHILIPPE
Source officiellecr
61372528cd5801467741b6f3
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9084e
28 juin 2013
28 juin 2013
Dont le siège social est 6/ 13 rue Darnet-87000 LIMOGES représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00249_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Dans ces circonstances, le centre hospitalier a pu considérer qu'elle avait ainsi rompu le lien avec le service et constater l'abandon de son poste. 5.
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Stéphane O... ... 37100 TOURS représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Jean- Philippe
Source officielle4e chambre civile
68e89646f14914fb075ebd33
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Philippe BRUEY, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8883b
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Paul X... 382 Boulevard Albert 1er 59500 DOUAI Comparant en personne Assisté de : Me Philippe LEFEVRE (avocat au barreau de LILLE) INTIMES : SA METALEUROP 6, Place de la Madeleine 75008 PARIS 08 Représentant
Source officielleChambre 1-8
63bfb2305e2fbe7c90043545
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleRéférés civils
668c2bda894f7f4d2e09f70c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[E] TP, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON et Maître Elisabeth FERNANDEZ BEGAULT, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3e7e12c85000874af3e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65aa2e1f009f81000890dbbc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Portalis DBVL-V-B7I-UNT7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Philippe CLUZEL ARRET : - réputé contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N
6253c9a6bd3db21cbdd88ecb
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Annie TAILLARD & Valérie JANOUEIX, avoués à la Cour, et assistée de Maître Philippe BAYLE, avocat au barreau de Paris, intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officiellePage 25 sur 125