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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
651d02b6fe8d588318c1ad36
3 octobre 2023
ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
63b546c2c9018405dfcaacc6
3 janvier 2023
ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, Conseillers. GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
6440d7d1e704a005d1ed6f24
18 avril 2023
ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, Conseillers. GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX, Greffier.
650d300c71dfcd8318200c3b
8 août 2023
ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.
1ère chambre
DTA_2302326_20251209
9 décembre 2025
Considérant ce qui suit : L’EURL PMC, dont l’activité a débuté le 1er février 2003, exploite à Lons-le-Saunier un commerce de restauration rapide, sandwicherie, viennoiserie.
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd61
3 juin 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP LAICK ISENBERG BESSIERE SAUNIER, avocats au barreau de NÎMES INTIME : Monsieur Mahrez X...
Trib. de Commerce
69ba5318cdc6046d470f3449
10 avril 2025
présente instance le 27 mars 2025 par requête du débiteur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Mickaël
644a11fa656d26d0f8b57c7b
25 avril 2023
Wachter, Président, et Monsieur Cédric Saunier, Conseiller, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties.
CH4 JCP FOND
68e0373474e929a9d8fca243
3 octobre 2025
M&S dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Mikaël SAUNIER, avocat au barreau de METZ PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [Z] [C] demeurant [Adresse 6] [Localité 5]
Pôle 1 - Chambre 9
6631db43a91469000847abdc
26 avril 2024
Lors de la même audience, la société Sauna Bains du Louvre et M.
Pôle 4 - Chambre 2
616361cac983b818eb76d24c
22 juin 2011
- du syndicat des copropriétaires du [Adresse 3], des époux [F], [W] et [Z] du 22 mars 2011 et l'assignation avec notification de conclusions délivrée par eux le 19 avril 2010 à la société Cabinet Michel
65321a319e4ea48318f5aa16
19 octobre 2023
Michel Wachter, président de chambre. M. Cédric Saunier, conseiller rapporteur et Mme Bénédicte Manteaux, conseiller.
5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7cd157826b3445953a7
23 janvier 2024
Aurélie BALESTRO Me Marie-josé CAUBIT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Myriam SAUNIER
68e7451cb214cd5a53bde4d6
7 octobre 2025
Michel WACHTER, président et M. Philippe MAUREL, conseiller, qui ont fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries.
6684eabea0de54ff609f7c7e
2 juillet 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
6892e418bf535a2d228f967a
5 août 2025
Michel WACHTER, Président de chambre. Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
6892e41abf535a2d228f967c
6892e41fbf535a2d228f9680
660cf2577c1ccb0008628bf9
2 avril 2024
65321a309e4ea48318f5aa14
18 octobre 2023
Monsieur Cédric SAUNIER, conseillers.
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