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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_24TL00237_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

article L. 1111-2 du code de la santé publique, résultant d’une absence d’information des risques inhérents à la cholécystectomie rétrograde, subie le 18 octobre 2017 comme des risques inhérents à la coelioscopie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004490_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

échographie qu'un gros ovaire et l'élimination d'une pyélonéphrite puisque le scanner était normal, la CRP négative et les globules blancs normaux ", une démarche diagnostique aurait dû aboutir à une coelioscopie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06277_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il existe enfin des complications très exceptionnelles liées à la coelioscopie lorsque l'on gonfle le ventre ou quand on met le premier tube pendant l'opération qui peuvent nécessiter d'ouvrir (laparotomie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107293_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le 10 décembre 2018, une coelioscopie a mis en évidence une perforation rectale, de sorte qu'il a été procédé à une reprise chirurgicale par laparotomie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205452_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

E a été hospitalisé au centre hospitalier régional universitaire de Lille en vue de l'exérèse le lendemain de sa tumeur rectale résiduelle sous anesthésie générale, par voie coelioscopique, par le professeur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147925

Admin. suprême

13 octobre 2014

13 octobre 2014

Une coloscopie mit en évidence une colite infectieuse avec ulcère. Des analyses montrèrent aussi la présence dans l’organisme de la bactérie clostridium difficile.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301383_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Le 21 juillet 2018, une coloscopie préopératoire objective une colite ischémique intense et une seconde intervention pour une colectomie complémentaire est réalisée. M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdc421627332c65c61f4158

Appel

7 décembre 2018

7 décembre 2018

O... pour une colposcopie réalisée dans le contexte d'une exposition au distilbène ; que celle-ci a montré un petit col avec un aspect typique d'adénome ; qu'une hystéroscopie pour plastie d'agrandissement

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

(180 cm-100) = 90-80 = 10) ; - Au cours des cinq dernières années, n 'avoir pas été hospitalisé(e) ou opéré(e), n 'avoir pas fait l'objet d'un geste médicochirurgical (endoscopie, arthroscopie, coloscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303647_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

novembre 2022, elle a consulté le centre hospitalier de Nevers pour des douleurs anales, un prolapsus hémorroïdaire et une modification du transit intestinal ; - le 24 janvier 2023, elle a subi une coloscopie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203973_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

diverticulite sigmoïdienne et perforée traitée médicalement et pour laquelle elle a été hospitalisée, depuis son arrivée en France, dans un service de chirurgie viscérale, qu'elle a fait l'objet d'une coloscopie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207274_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

lesquels il a bénéficié de plusieurs interventions chirurgicales et de chimiothérapie, et doit désormais faire l'objet d'une surveillance médicale régulière, impliquant notamment la réalisation de coloscopie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff2263d497adffda3e4c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A la suite d'une colposcopie avec biopsie, Mme [T] a opté pour un traitement par vaporisation au laser qui a été réalisé en plusieurs séances, une première en avril 2004, une deuxième en mars 2005.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300281

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

une quelconque activité de graphiste de Madame [B] [J] dès lors que cette plaque ne fait état que de l'activité de médecin gynécologue du Docteur [H] et qu'elle mentionne précisément « dépistage colposcopique

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff0876

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Au mois de janvier 2019, Monsieur [L] [W], alors âgé de 64 ans, a présenté des symptômes ayant conduit à la réalisation d'une coloscopie à l'issue de laquelle un cancer du bas moyen

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695e38c275782d5f061106f9

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 3 septembre 2007, Mme [W] a subi une intervention de cholécystectomie (ablation de la vésicule biliaire) par coelioscopie, intervention chirurgicale réalisée par le Dr [U], à la clinique d'[Localité

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef611cdc6046d47eaa7c9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 8 janvier 2018, le [U] [W] a revu Monsieur [E] [X] et a préconisé une intervention chirurgicale par coelioscopie.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

E G a été admise le 14 janvier 2019 au centre hospitalier Germon et Gauthier de Béthune-Beuvry pour bénéficier le lendemain d'une tumorectomie par voie coelioscopique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01228

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

invoquait des problèmes de santé dont il justifie par lettres des 24 octobre 2003 et 3 décembre 2003 ayant conduit à un arrêt de travail de cinq jours du 1er au 5 décembre 2003 avec examen du colon par coloscopie

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200003_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Les 9 et 18 avril 2019, une coloscopie suivie d’une recto-sigmoïdoscopie ont été pratiquées et ont mis en évidence une muqueuse inflammatoire avec des ulcérations et une sténose inflammatoire infranchissable

Source officielle

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