CodexAI
AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00237_20260407
7 avril 2026
article L. 1111-2 du code de la santé publique, résultant d’une absence d’information des risques inhérents à la cholécystectomie rétrograde, subie le 18 octobre 2017 comme des risques inhérents à la coelioscopie
5ème Chambre
DTA_2004490_20221025
25 octobre 2022
échographie qu'un gros ovaire et l'élimination d'une pyélonéphrite puisque le scanner était normal, la CRP négative et les globules blancs normaux ", une démarche diagnostique aurait dû aboutir à une coelioscopie
3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
Il existe enfin des complications très exceptionnelles liées à la coelioscopie lorsque l'on gonfle le ventre ou quand on met le premier tube pendant l'opération qui peuvent nécessiter d'ouvrir (laparotomie
6ème chambre
DTA_2107293_20231102
2 novembre 2023
Le 10 décembre 2018, une coelioscopie a mis en évidence une perforation rectale, de sorte qu'il a été procédé à une reprise chirurgicale par laparotomie.
DTA_2205452_20250224
24 février 2025
E a été hospitalisé au centre hospitalier régional universitaire de Lille en vue de l'exérèse le lendemain de sa tumeur rectale résiduelle sous anesthésie générale, par voie coelioscopique, par le professeur
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-147925
13 octobre 2014
Une coloscopie mit en évidence une colite infectieuse avec ulcère. Des analyses montrèrent aussi la présence dans l’organisme de la bactérie clostridium difficile.
1ère chambre
DTA_2301383_20240621
21 juin 2024
Le 21 juillet 2018, une coloscopie préopératoire objective une colite ischémique intense et une seconde intervention pour une colectomie complémentaire est réalisée. M.
1re chambre 1re section
5fdc421627332c65c61f4158
7 décembre 2018
O... pour une colposcopie réalisée dans le contexte d'une exposition au distilbène ; que celle-ci a montré un petit col avec un aspect typique d'adénome ; qu'une hystéroscopie pour plastie d'agrandissement
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
(180 cm-100) = 90-80 = 10) ; - Au cours des cinq dernières années, n 'avoir pas été hospitalisé(e) ou opéré(e), n 'avoir pas fait l'objet d'un geste médicochirurgical (endoscopie, arthroscopie, coloscopie
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2303647_20240523
23 mai 2024
novembre 2022, elle a consulté le centre hospitalier de Nevers pour des douleurs anales, un prolapsus hémorroïdaire et une modification du transit intestinal ; - le 24 janvier 2023, elle a subi une coloscopie
Reconduite à la frontière
DTA_2203973_20221010
10 octobre 2022
diverticulite sigmoïdienne et perforée traitée médicalement et pour laquelle elle a été hospitalisée, depuis son arrivée en France, dans un service de chirurgie viscérale, qu'elle a fait l'objet d'une coloscopie
DTA_2207274_20230510
10 mai 2023
lesquels il a bénéficié de plusieurs interventions chirurgicales et de chimiothérapie, et doit désormais faire l'objet d'une surveillance médicale régulière, impliquant notamment la réalisation de coloscopie
Chambre 1-6
6348ff2263d497adffda3e4c
13 octobre 2022
A la suite d'une colposcopie avec biopsie, Mme [T] a opté pour un traitement par vaporisation au laser qui a été réalisé en plusieurs séances, une première en avril 2004, une deuxième en mars 2005.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300281
25 février 2016
une quelconque activité de graphiste de Madame [B] [J] dès lors que cette plaque ne fait état que de l'activité de médecin gynécologue du Docteur [H] et qu'elle mentionne précisément « dépistage colposcopique
Chambre 04
65bd3e3746d547e419ff0876
30 janvier 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Au mois de janvier 2019, Monsieur [L] [W], alors âgé de 64 ans, a présenté des symptômes ayant conduit à la réalisation d'une coloscopie à l'issue de laquelle un cancer du bas moyen
1ère CHAMBRE CIVILE
695e38c275782d5f061106f9
6 janvier 2026
Le 3 septembre 2007, Mme [W] a subi une intervention de cholécystectomie (ablation de la vésicule biliaire) par coelioscopie, intervention chirurgicale réalisée par le Dr [U], à la clinique d'[Localité
6ème chambre civile
69cef611cdc6046d47eaa7c9
2 avril 2026
Le 8 janvier 2018, le [U] [W] a revu Monsieur [E] [X] et a préconisé une intervention chirurgicale par coelioscopie.
DTA_2200175_20240515
15 mai 2024
E G a été admise le 14 janvier 2019 au centre hospitalier Germon et Gauthier de Béthune-Beuvry pour bénéficier le lendemain d'une tumorectomie par voie coelioscopique.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01228
3 juin 2009
invoquait des problèmes de santé dont il justifie par lettres des 24 octobre 2003 et 3 décembre 2003 ayant conduit à un arrêt de travail de cinq jours du 1er au 5 décembre 2003 avec examen du colon par coloscopie
Chambre 1
DTA_2200003_20260123
23 janvier 2026
Les 9 et 18 avril 2019, une coloscopie suivie d’une recto-sigmoïdoscopie ont été pratiquées et ont mis en évidence une muqueuse inflammatoire avec des ulcérations et une sténose inflammatoire infranchissable
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