ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2012 APPELANT : [O] [M] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 9] représenté par la SELARL LAMBERT-VERNAY ET ASSOCIES (Me Laurent CHABRY

Par un mémoire enregistré le 30 mars 2020, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot puis par Mme C, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire enregistré le 31 octobre 2019, le centre hospitalier du Mans, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 août 2021, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Chabot puis par Me Maillard, demande au tribunal : 1°) d'allouer à Mme C épouse

Confédération Paysanne, l'association Environnement et santé, l'association Foll'Avoine, l'association Générations Futures, l'association HALTE OGM 07, l'association de protection des rivières ariégeoise " le Chabot

naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP SCP DENIZEAU GABORIT, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Camille CHABOUTY

non-pecuniary damage per applicant (in euros) [1] Amount awarded for costs and expenses per application (in euros) [2]     36314/15 17/07/2015 Vasyl Vasylyovych GANYSH 1957 Rudenko Andriy Sergiyovych Chabany

I] Mme [O] [K] épouse [I] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CHABOT

La fédération de pêche de Haute-Savoie a confirmé en 2020 qu'au vu de la nature torrentielle du cours d'eau, la reproduction des espèces de truite fario et de chabot est difficile dans ce secteur, que

LYON du 12 Mars 2018 RG : F16/00552 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 MAI 2022 APPELANTE : Société BATIPROPR [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurent CHABRY

E..., représenté par Me Chabour, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 juillet 2025 par lequel le préfet de Vaucluse a retiré les cartes de séjour valables du 25 janvier 2023 au 24 janvier

Mme D, épouse C, est fonctionnaire hospitalier au centre de santé de Montfort-en-Chalosse.

Par deux mémoires respectivement enregistrés le 2 mai 2022 et le 4 septembre 2023, le centre hospitalier de Saint-Nazaire, représenté par Me Chabot puis par Me Meunier, demande au tribunal, dans le dernier

quantité plus que satisfaisante d'habitat de reproduction de truites, garder les pieds de berges et zones racinaires en eau pour les espèces inféodées à ces habitats et ne pas détériorer l'habitat du chabot

juillet 2013 que son classement sur la liste prévue par le 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement a été proposé, et qu'il est inscrit à l'inventaire des frayères pour la truite et le chabot

juillet 2013 que son classement sur la liste prévue par le 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement a été proposé, et qu'il est inscrit à l'inventaire des frayères pour la truite et le chabot

10 Juillet 2017 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 17/01392 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Samia KASMI Me Pauline PIETROIS CHABASSIER

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [I] [D] épouse [P] née le 18 Mars 1978 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gérard CHABOT

l'accord avec la société la Haute Couture du vin, en excluant les millésimes 2013 et 2014, en modifiant les modalités de paiement de la cacherout et en retirant de l'exclusivité les Traiteurs Potel et Chabot

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 24 JANVIER 2025 APPELANT : [V] [K] né le 07 Octobre 1987 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Laurent CHABRY