dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la société GAN ; la condamne à payer à - la société le Continent la somme de 2 000 euros ; - aux sociétés Châtelet

X..., engagé par l'association Théâtre musical de Paris Châtelet en qualité de machiniste, a été victime le 3 mai 1992 d'un accident du travail pris en charge au titre de la législation professionnelle

Jean X... la décision du 8 juin 1984 mutant d'office l'intéressé du collège Jean Moulin de Saint-Amand-Montrond au collège du Châtelet ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 59-244 du 4

Gilles X..., demeurant Résidence le Chatelet 33, rue du Maréchal Joffre à la Roche-sur-Yon (85000) ; M.

Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 17-00261 APPELANTE Madame [W] [D] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sandra MORENO-FRAZAK, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Charleyne

Jean B..., demeurant ... aux Champs Travetau, 77820 Le Chatelet en Brie, en cassation de 4 arrêts rendus le 3 février 1997 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de la société

dont le siège est ... (9ème), prise en la personne de son président directeur général en exercice domicilié, en cette qualité, audit siège et, en tant que de besoin, en sa succursale 11, place du Châtelet

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Rocland R et T du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Varsol, Sollac, Châtelet

somme de 682 028,30 euros hors taxe sauf à parfaire en réparation des préjudices subis dans le cadre de l'exécution de la convention relative aux modalités opérationnelles d'occupation des théâtres du Chatelet

au tribunal d'annuler la décision du 2 mai 2023 par laquelle le principal du collège Paul Langevin de Dechy s'est opposé à sa demande tendant à ce que sa fille, B A, soit affectée au collège Albert Chatelet

Chatelain, Calonne Ricouart (Pas-de-Calais), 3°) M. Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de M. A..., demeurant ...

Adresse 6]) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Claus WIESEL de l'ASSOCIATION WIESEL CLAUS, ROTH STÉPHANIE ET LEPINAY EULALIE, avocat au barreau de COLMAR substitué par Maître Emilie CAVIN-CHATELAIN

représentée par Maître Sophie BILSKI CERVIER de la SELEURL BILSKI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #R0093 DÉFENDEUR Monsieur [B] [U] [W] [N] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Bertrand CHATELAIN

Chatellain La République mande et ordonne au préfet de la Somme en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Chatellain La République mande et ordonne au préfet de l’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Chatellain La République mande et ordonne à la préfète de l'Oise en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Chatellain La République mande et ordonne à la préfète de l'Oise en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

judiciaire de la SAS MEDECINE ON LINE Représentée par Me [J], associé SAS ALLIANCE mission conduite par Me [K] [S] [Adresse 4] Mandataire judiciaire de la SAS MEDECINE ON LINE Représentée par Me CHATELAIN