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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Surendettement

68e409d0681ed727f2a44798

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° MINUTE : 25/00412 DEMANDEUR : Etablissement public PARIS HABITAT-OPH DEFENDEUR : [N] [W] [O] AUTRE PARTIE : Société ENGIE DEMANDERESSE Etablissement public PARIS HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2426058_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

produites par la requérante, qu'elle a élu domicile dans le XVIIIème arrondissement de Paris le 23 octobre 2023, soit deux jours avant sa première convocation, et qu'elle s'est rendue à l'hôpital Bichat Claude-Bernard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00586

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

médicaments leur permettant d'accroître leur visibilité auprès des consommateurs français et de développer la compétitivité de leur site ; que l'outil de présentation de médicaments : - repose sur la Base Claude

Source officielle
TJ

Surendettement

6977eac5cdc6046d47ce7adb

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ILE DE FRANCE Etablissement public TRESORERIE PARIS AMENDES 2EME DIVISION Etablissement public DIR REGION FINANCES PUB ILE DE FRANCE DEMANDEURS Etablissement public PARIS HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
TJ

Surendettement

66a297b780b1d994348a6280

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

PARIS, B1102 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro c750562024002332 du 08/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) DÉFENDERESSES PARIS HABITAT OPH 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30e002f025c562a9888f9

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[Y], neurologue traitant de Mme [V], selon lequel les lésions cervicales sont bien la conséquence d'un accident avec entorse cervicale et selon lequel le syndrome de Claude Bernard Horner est lié à cette

Source officielle
TJ

Cabinet 10

67097e1706866c0645d4b811

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HAUTS-DE-SEINE) 5 rue de Watford 92000 NANTERRE Représentée par Me Cécilia BOULLAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN407 DÉFENDEUR Monsieur [W] [O] Né en 1976 à GORY (MALI) 5 allée Claude

Source officielle
TJ

Surendettement

663e65f3d1b80eb743b15235

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Société PARIS HABITAT - OPH DEFENDEUR: [J] [C] AUTRES PARTIES: Société ONEY BANK Société COFIDIS Société CA CONSUMER FINANCE Société MONOPRIX DEMANDERESSE Société PARIS HABITAT - OPH 21 BI RUE CLAUDE

Source officielle
TJ

REFERES

67f966ec0ea89248182a813a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

mais dès à présent, tous droits et moyens étant réservés  ORDONNONS une expertise médicale de Madame [M] [C] épouse [L] confiée au Docteur [K] [N] demeurant Centre Hospitalier Louis Pasteur 4 rue Claude

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2311253_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Le certificat médical produit par la requérante, établi le 27 juin 2023 par un praticien hospitalier exerçant au sein service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat-Claude Bernard, se borne à indiquer

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301852_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

B A, infirmier au service d'addictologie de l'hôpital Bichat Claude-Bernard demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le directeur général de l'Assistance publique - Hopitaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401820_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur A B, domicilié au service d'anesthésie de l'hôpital de Chartres Coudray 4 rue Claude Bernard 28630 Le Coudray est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:436218.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Toutefois, elle est titulaire d'une attestation de formation spécialisée (AFS) de dermatologie et vénéréologie (Université Claude Bernard- Lyon I), d'une attestation de formation spécialisée approfondie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2302270_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

F I (gynecologie-obstétrique), exerçant au 4, rue Claude Bernard à Le Coudray (28630) est désigné en qualité d'expert. Il aura pour mission, en présence de Mme C J, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162c5151e6e0556734908a4

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Laure VAYSSADE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2539 AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Yc/Société GROUPE SAMAT

6253c9a6bd3db21cbdd88ec7

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

DEGUERRY, avocats au barreau de LYON, 2o) LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 50, rue Claude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0d9bc25a97f0381f4e40

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

SEBE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 UNEDIC AGS-CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 substitué par Me Claude

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2005791_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Si la Fédération UNSA soutient qu'elle est devenue représentative au niveau local au sein du CTEL de l'hôpital Bichat Claude Bernard, cet hôpital fait partie du GHU Nord - Université de Paris ce qui implique

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA04428_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Mme B, aide-soignante à l'hôpital Bichat-Claude Bernard de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), a été placée en arrêt de travail après avoir été victime d'un accident de trajet le 18 février

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2102592_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

A B a présenté le 19 juillet 2017 une demande de permis de construire modificatif afin de modifier l'accès au projet, désormais prévu depuis la rue Claude Bernard, la création de portes de garages côté

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CLAUDE BERNARD-INVEST.

SIREN 444104988GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD

SIREN 086920394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Modification survenue sur l'administration.

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLAUDE BERNARD

SIREN 776276883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ColSun Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844840637GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Modification survenue sur l'administration.

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OpCo Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844797886GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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