Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372530cd5801467741bb68
14 février 1989
14 février 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c11e
5 septembre 1990
5 septembre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
613724e0cd580146774191d3
23 mai 1989
23 mai 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-trois mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
613724fccd5801467741a030
16 octobre 1990
16 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
613724fecd5801467741a121
4 janvier 1990
4 janvier 1990
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
61372593cd5801467741eebc
31 mai 1994
31 mai 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90465
25 mars 2013
25 mars 2013
COMPARANTE, assistée de Me Christine DUMONT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Ibrahimasory X..., demeurant...
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303242_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300630_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Le président du tribunal administratif de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00438_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
A représenté par Me Dumont, avocat, demande à la cour d'ordonner le sursis à exécution de ce jugement et de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2400397_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2403188_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre commerciale
66a33c3502a12a235bae6e04
25 juillet 2024
25 juillet 2024
barreau de NOUMEA, substituée par Me CAZALI du même barreau INTIMÉS SARL GARAGE KABAR, prise en la personne de son représentant légal Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Stéphane DUMONS
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dc7
31 octobre 2013
31 octobre 2013
.-98835 DUMBEA Tous deux représentés par Me Anne-Laure DUMONS de la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS LA SCP JACQUELINE A...ET DOMINIQUE B..., Notaires Siège social
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301135
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Y... contre la SCP Debost-Bruhat-Thomas, la société Dumont et la société Dumolard, l'arrêt rendu le 30 octobre 2008, entre les parties, par la cour d'appel de Riom ; remet, en conséquence, sur ce point
Source officiellecomm
6137234bcd58014677407ef1
26 octobre 1999
26 octobre 1999
, en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Hotes tenues, dont le siège est ..., 2 / de la société Dumont
Source officielleChambre des Référés
65b01728b98137c174795ca4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
numéro B 420 367 484, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, non comparante La société DELCOMMUNE ET DUMONT
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203460_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Pille, rendues communes et opposables les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 30 novembre 2020 à : - la société Debevre Ventilation ; - la société Domelec ; - la société Dumont-Lecuyer
Source officielleLoyers commerciaux
66964190f5112d8edd05914d
15 juillet 2024
15 juillet 2024
MENIL 44 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0428 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe DUTON, Vice-président
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed1762980a82f59d991e8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Vivant, #D576 - Maître Bloret-Pucci, #T1 - Maître Dumont, #P221 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/14447
Source officiellePage 26 sur 505