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2 699 résultats pour « Emanuel DUPONT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

64d47e399cde2fd969f22fd6

Appel

9 août 2023

9 août 2023

[D] [B] né le 12 Juin 1996 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Emmanuelle BEGUIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 7 Août 2023 à 16:37 par

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64d47e399cde2fd969f22fd8

Appel

9 août 2023

9 août 2023

[R] [P] né le 21 Juillet 2000 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Emmanuelle BEGUIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 07 Août 2023 à 17:10

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64e995e61b26a7d96977b610

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

64e995e61b26a7d96977b612

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d973fdcdc6046d47d15d7e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

greffe le 2 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [L] [V], née le 16 Juillet 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709932f06866c0645d790a9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En l’espèce, le créancier poursuivant agit en vertu d’une grosse dûment en forme exécutoire d’un acte reçu par Me [B] [I], notaire à [Localité 15], les 26 et 29 août 2014, contenant un prêt consenti à

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

662fe5c5b89538338ecde75c

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle GINTRAC Copie exécutoire délivrée le : à : M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

668edbbd2980a82f59dc1ec2

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/00750 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KDQM MINUTE n° : 2024/ 352 DATE : 10 Juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

JCP

686c1140dd7001754d61be12

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Décembre 1964 à [Localité 5] (95) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pierre DANIEL LAMAZIERE, avocat au barreau de PERIGUEUX, substitué par Maître Philippe PICHON, substitué par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b57ffd6229a4e58a5a4e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 23/56165 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2LJZ N° : 5-CB Assignation du : 25 Juillet 2023 [1] [1] Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 janvier 2024 par Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a5638cf45b25ce69db

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

■ N° RG 23/54355 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4SG N° : 3 Assignation du : 23 Mai 2023 [1] [1] 2Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a2267dccdc6046d4739a520

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Juin 2026 Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a11a180cdc6046d47ad4240

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Emanuel COHEN, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 5 mai 2026 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE APRES CESSION.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60323c3594fc6f72680b5a2e

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

[C] [X] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON MUTUALITE FRANCAISE DE LA LOIRE [Adresse 3] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86143

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

Emmanuel demeurant : 4 Bd de Reims 42300 ROANNE Aide Juridictionnelle 100 % du 23/11/2000 Avocat: Maître PERRIN Gérard INTIME --------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 15 Octobre 2001 AUDIENCE DE PLAIDOIRIES

Source officielle
CA

3ème chambre

670f58634ad0d5ee7d7e5df2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

NADO SPORT [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle HERNANDEZ de la SELARL EMMANUELLE HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SCI NORAH représentée par son gérant domicilié

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd9199e997644b570fe70e8

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

[H] [J] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 10] (01) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 et ayant

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd99ce22e7a0c8f611d2d87

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

DUMONT - G. STEPHAN - M. LE FELLIC-ONNO, Avocat au Barreau de VANNES M.

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cac38de0398b516f466

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

INTER MUTUELLES ENTREPRISES, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON INTERVENANT VOLONTAIRE Union Mutualiste VYV3 SUD-EST, dont

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e95b4d3ea43407b910f6be

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

EMMANUEL DEBOISSY INGENIERIE dont le siège social est sis [Adresse 11] [Localité 16] non comparante ni constituée S.A.S.

Source officielle

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