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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
696912c9cdc6046d476a5102
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Localité 10] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 24/02398 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HQCB Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas LECLERC
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448053
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Leclerc de 5 181 m² exploité sur la commune de Luisant, une galerie marchande de 3 800 m², un magasin spécialisé dans le matériel informatique de 720 m² à l'enseigne E.
Source officielleChambre sociale
615e0e79c25a97f0381f56eb
13 février 2014
13 février 2014
Dossier : 12/00667 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : [Q] [X] C/ LECLERC
Source officiellecomm
613723b1cd5801467740cfdc
6 février 2001
6 février 2001
X..., de la SCP Tiffreau, avocat de l'Association des centres distributeurs Edouard Leclerc, les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67429
28 avril 2022
28 avril 2022
[B], tenus solidairement, d'une part et la Caisse de crédit mutuel de Roubaix-Leclerc, d'autre part. M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298116
20 novembre 2009
20 novembre 2009
Leclerc de 4 500 m², un magasin spécialisé en électroménager-multimédia de 890 m² à l'enseigne E.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2424191_20250217
17 février 2025
17 février 2025
G N AE a accidentellement renversé dans l'ascenseur de son immeuble, situé au 41, avenue de Général Leclerc, un flacon qui contenait du mercure.
Source officiellesoc
613724c8cd58014677418523
14 mars 2007
14 mars 2007
suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que par acte du 2 janvier 2007 déposé au greffe social de la Cour de cassation, Me X..., avocat de la société TPLM centre Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2200861_20220826
26 août 2022
26 août 2022
D et Mme A C est dirigée contre une appréciation globale portée sur le bulletin du 1er trimestre de leur fille B élève au lycée Navarre Leclerc d'Alençon en classe de terminale.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11251
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Leclerc, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01307
4 mars 2008
4 mars 2008
Leclerc ; alors nous avons comparé 65 produits de consommation courante ; à vous de juger ; total caddie E.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202686_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
A B, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Capbreton a délivré à la SCCV 32 Leclerc un permis de construire un bâtiment d'habitation de 20
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07e
29 janvier 2009
29 janvier 2009
LECLERC respectivement à Dreux et à Saint Lubin des Joncherets (28350) ont envoyé trois acheteuses accompagnées d'un huissier sur le parking d'un magasin CORA.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101044
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Leclerc, que les magasins E.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004721_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022. La rapporteure, Signé M.
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000032260291
16 mars 2016
16 mars 2016
Article 3 : L'Etat versera au syndicat des copropriétaires Leclerc Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304737_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
pour mission : - de se faire communiquer toutes pièces et tous documents utiles concernant les travaux envisagés par l'établissement public Ile-de-France Mobilités à proximité du centre commercial Leclerc
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10035
22 janvier 2020
22 janvier 2020
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 JANVIER 2020 La Société d'importation Leclerc
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbd002
4 juillet 2025
4 juillet 2025
’adoption nationale simple JUGEMENT N° [6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN JUGEMENT GRACIEUX DU 04 Juillet 2025 AFFAIRE [N] [L], [T], [F] [V] (adoptant) [D], [X], [O] [Z] (adoptée) Me Thomas LECLERC
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68647-69115
28 novembre 2000
28 novembre 2000
5) Leclercq c.
Source officiellePage 26 sur 632
LECLERCQ, Stéphane, Thierry, BUROT, Philippe Roger
Cession sous acte authentique en date du 05/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue de Verdun Bains-les-Bains 88240 la vôge-les-bains, Adresse du nouveau propriétaire: 1c Rue du Chalet Bains Les Bains 88240 la vôge-les-bains
03/07/2026
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EURL MATTHIEU LECLERCQ ANTIQUITES
03/07/2026
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SARL MICHEL LECLERC
03/07/2026
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Leclerc, Jacques Florent Claude, TONY ET STEPHANE
Suivant acte sous seing privé en date à SAINT-BENOIT du 2 juin 2026, enregistré au SPFE de Poitiers 1, le 5 juin 2026, dossier 2026 00016510 référence 8604P01 2026 A 00780. Vendeur: La société TONY ET STEPHANE, SARL au capital de 5.000 €, dont le siège social est à Vouillé (86190), 34 rue du Lac. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
03/07/2026
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LECLERC, Frédéric, Guy
03/07/2026
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