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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6035e72ec8077a4d4e8a80ba
3 février 2016
* L'examen des pièces versées au dossier, notamment l'attestation établie le 4 mars 2014 par l'organisme Opcalia, révèle que la société Cerbere s'est acquittée le 28 février 2013, soit dans les
Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
681a71855eb387f553b9faa4
3 avril 2025
[D] [M] [F] [E] [X], Mme [C] [U] [H] épouse [X] Grosses : 2 Me Sophie GAUMET Me Ophélie GUY Copie : 1 Dossier Me Sophie GAUMET Me Ophélie GUY PARTIES : Requête conjointe Monsieur
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:450732.20211129
29 novembre 2021
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de M.
6ème Chambre
DTA_2300765_20250923
23 septembre 2025
A B, agent technique principal au sein de l'Office Public de l'Habitat de l'Eurométropole de Strasbourg (OPHEA), exerce les fonctions de peintre.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488803.20240403
3 avril 2024
Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 3 avril 2024. Le président : Signé : M.
1ere Chambre Section 1
69fc1ddbcdc6046d47e06938
5 mai 2026
KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) et par Me Ophélie
1ère CHAMBRE CIVILE
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15 janvier 2024
1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le QUINZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Ophélie
65b7f6c9858823c56e0b7c35
25 janvier 2024
CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DESISTEMENT ______________________________________________ Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Ophélie
ECLI:FR:CECHS:2022:455328.20220211
11 février 2022
autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
ECLI:FR:CECHS:2022:453416.20220211
ECLI:FR:CECHS:2022:462084.20220630
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:497943.20250317
17 mars 2025
ECLI:FR:CECHS:2024:487951.20240403
Juge de l'exécution
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9 octobre 2025
GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie
68debe586af9fd1f80948927
2 octobre 2025
/ Organisme URSSAF PACA TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie
Chambre 3 cab 03 C
670d5eabddfc18ec235bcfd5
14 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/02861 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WWOU Notifiée le : Expédition à : Maître Armelle GROLEE de l’AARPI DE FACTO - 1258 Maître Ophélie
SCHILTIGHEIM Civil
67005d62c34eb4cc85804485
1 octobre 2024
STRASBOURG DEFENDEUR : Monsieur [O] [Z] né le 24 Juin 1998 demeurant [Adresse 5] non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie
67005d64c34eb4cc858044b4
DEFENDERESSE : Madame [Z] [O] née le 01 Mars 1986 à [Localité 10] demeurant [Adresse 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie
REFERES 1° PRESIDENT
680c688f230da8dfaf90bfc6
25 avril 2025
juridictionnelle totale numéro C-31555-2025-3107 du 18/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Toulouse DEFENDERESSE Madame [S] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Ophélie
SCHILTIGHEIM JEX
679aad92e9a46d1f5a76ba0b
7 janvier 2025
WEYGAND, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Micky Rafael ROCHA NIVAR, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de l'exécution : Laurence WOLBER, Greffier : Ophélie
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