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570 résultats pour « Sullyv »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2002949_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Par ailleurs, elle se situe à la jonction entre une vaste zone naturelle partiellement boisée au-delà de la route Sully et un grand espace agricole qui s'étend à l'Ouest.

Source officielle

Page 26 sur 29

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TJ

J.L.D.

69751950cdc6046d479851fe

T. Judiciaire

11 janvier 2026

11 janvier 2026

- L’avocat sulève ensuite l’irrgéularité de la procédure au motif que le Procureur de la République a été informé tardivement du placement en rétention administrative de l’étranger.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fdc

Appel

23 septembre 2021

23 septembre 2021

non-opposition à la déclaration préalable, - qu'elle a dû saisir d'un recours en excès de pouvoir le tribunal administratif d'Orléans qui par décision du 2 mai 2017, a décidé que les arrêtés du Maire de Sully

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66863cedb1dbbe3bae600206

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MARBRERIE DE LA JAILLE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sully LACLUSE (SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67ed8954da9e15c5131fd707

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

] [P] né le 20 Avril 1961 à LES ABYMES (97139) et Madame [C] [X] épouse [P] née le 09 Janvier 1966 à VILLENEUVE SUR LOT (47300) Tous deux demeurant 46 rue des trois frères Pasquier - 03190 VALLON EN SULLY

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300836

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

et la facture afférents à la plage piscine et son extension mentionnent notamment la réalisation d'une dalle béton avec ferraillage sur remblais pouzzolane, outre fourniture et pose collée de dalle « Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3d

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Commercial de Grand Camp-La Rocade 97142 LES ABYMES Représentée par WERTER-FILLOIS (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Florent X... ... 97111 MORNE-A-L'EAU Représenté par Me Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bf

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Dominique DELANOË, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Nicolas FLORO, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Serge X... ... ... 97117 PORT-LOUIS Représenté par Maître Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd9390b

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

APPELANTE Madame Lory X... ... ... 97170 PETIT-BOURG Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d1d

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Sully B...).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6360c5743c369c7f74996e01

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Localité 8] Représenté par Me Gil alexandre MOSER ABREU RIBEIRO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1358 INTIMEE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES représenté par son syndic en exercice, la SAS SULLY

Source officielle
CA

2ème Chambre

66a33c1902a12a235bae6c92

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre en date du 27 juillet 2022 dans une instance enregistrée sous le n° 21/00738 APPELANTE : Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sully

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62af4448a370008a7201c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

NETTOYAGE & PROPRETE GUADELOUPEENS Poirier Poirier [Localité 1] Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque 2), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87785

Appel

9 juin 2005

9 juin 2005

. - 69005 LYON, représenté par son syndic la Régie COTTE Siège social : C/REGIE COTTE 122 rue Sully 69006 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître VALENTI, Avocat, (TOQUE 674

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3dc

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

D'IRRIGATION DE LA GUADELOUPE ... 97190 GOSIER Représentée par Me Jean Pierre CAMENEN (TOQUE 9), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Louis Y... ... 97129 LAMENTIN Représenté par Me Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934ae

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉS Maître Marie-Agnès Z..., mandataire liquidateur de l'ASSOCIATION GEQ 97. 1 ... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93809

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

APPELANTE SARL CARAIBES MELONNIERS BP 169 Sainte Marie d'Arles 97160 LE MOULE Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (toque 02) substitué par Maître Michaël SARDA, avocat

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Robert BC..., demeurant bâtiment E, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 144 ) Mme Odette BD..., née S..., demeurant Le Sully, 2, La Cadenelle, ... (8ème) (Bouches-du-Rhône)

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Hubert EV..., demeurant ... à Saint-Père-sur-Loire par Sully-sur-Loire (Loiret), 3338/ M. André DG..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3348/ M. Henri AA..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90d04

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

APPELANT Monsieur ELIE X... ... 97139 Les Abymes Assisté de Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, (TOQUE 2), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SA CAISSE RÉGIONALE DU CRÉDIT AGRICOLE

Source officielle