En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; / 2.

joint les pourvois n° U 01-44.871, n° V 01-44.872 et n° W 01-44.873 ; Sur le premier moyen : Vu l'article L. 122-12 du Code du travail ; Attendu que l'ADIJ à qui la section socio-éducative du Foyer

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; 2.

QUE LE SIEUR B..., QUI ETAIT EGALEMENT CANDIDAT SUR LA LISTE "ANGERS POUR VIVRE" , DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION DES FOYERS ANGEVINS DE JEUNES TRAVAILLEURS EST EMPLOYE SALARIE DE CETTE ASSOCIATION ; QU'IL

règles posées par le code de la propriété intellectuelle qui autorise l'usage privé d'une oeuvre de l'esprit mais réprime l'utilisation collective qui pourrait en être faite (CADA, 14 janvier 1982, Foyer

titulaire d'un emploi salarié, s'élèvent, du seul fait de leurs salaires respectifs, à 2 419 euros nets par mois ; que, nonobstant la charge financière que représente pour les époux C la présence à leur foyer

celui-ci, chez lesquels elle doit être hébergée et prise en charge, s'élèvent à environ 2 100 euros nets par mois ; qu'en dépit de la charge financière que représente pour le couple la présence à leur foyer

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; / 2.

affectant des ouvrages réalisés en exécution d'un marché passé le 3 août 1976 par l'office public départemental d'habitations à loyer modéré du département de la Haute-Savoie pour la construction d'un "foyer-logements

A compter du 10 août 2017, à sa majorité, la prise en charge a été poursuivie dans le cadre d'un Contrat Jeune D.

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville ; (...) ». M.

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; 2.

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; 2.

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville ; / 2.

l'annexe du décret du 14 novembre 2001 dès lors qu'elle exerce ses fonctions au sein d'une unité éducative de milieu ouvert et non au sein d'un centre de placement, d'un centre éducatif renforcé ou d'un foyer

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; / 2.

1er janvier 2017 au 31 décembre 2020, elle était éligible à la nouvelle bonification indiciaire au titre de son affectation au sein d'un centre de placement immédiat, un centre éducatif renforcé ou en foyer

En centre de placement immédiat, en centre éducatif renforcé ou en foyer accueillant principalement des jeunes issus des zones urbaines sensibles ; 2.