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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00563
24 mars 2010
24 mars 2010
postérieurs au 21 octobre 2006 ; qu'il s'agit de temps d'exécution anormalement longs et d'un travail négligé ; qu'un huissier a constaté que : le 23 octobre 2006, dans une journée, Monsieur X... n'avait piqueté
Source officielle8ème chambre
DTA_2108068_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Baux, la route de Saint-Rémy, la place Joseph Laugier de Monblan, la place Henri Giraud, l'avenue des Marronniers, tous les parkings en agglomération, ainsi qu'aux abords du groupe scolaire Charles Piquet
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2200004_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Invité à déposer le piquet en fer le résident s'est exécuté, a pris sa place dans la salle à manger et a finalement pu se calmer.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107070_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
C, représenté par Me Piquet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 avril 2021 par lequel la maire de la commune de Marnes-la-Coquette a retiré le permis de construire modificatif n° 092 047
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103446_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il a saisi le maire de cette commune, le 15 avril 2021, d'un courrier lui demandant de faire usage de ses pouvoir de police pour faire faire enlever des plantations et piquets installés le long de l'allée
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02461_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Guen, représentant Mme A
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03309_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre civile
69678afecdc6046d4742fcd3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ALAIN PIGUET Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 13
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a6379205726
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90eb
8 avril 2024
8 avril 2024
, piqueur + boutefeu, boutefeu, élève technicien, élève stagiaire, porion d'exploitation, et porion du service roulage.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033ea5c619fed9b4b6ea428
28 février 2017
28 février 2017
rapport Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine BAJAZET ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePPP Référés
65dce0956f3a33381eb57917
2 février 2024
2 février 2024
Ils soutiennent, qu'à la lecture du rapport d'expertise du Cabinet POLYEXPERT du 30 janvier 2023, s'agissant des piquets de clôture d'une hauteur de 2,30 mètres, Monsieur [K] soutient à tort que cette
Source officielle1ère Chambre
5fe1b7470767eeba3869cb6b
18 décembre 2020
18 décembre 2020
La SAS PROMOTION PICHET est coauteur du dol au profit de la S.C.I. MESTADE ; ce sont ses agissements commerciaux qui ont permis la commission du dol.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376107974d258318455173
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, piqueur, porion d'exploitation, porion d'exploitation commissionné et porion d'exploitation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189d
26 juin 2014
26 juin 2014
ÉPOUSE X... ... 94240 L'HAY-LES ROSES Représenté par Me Georgia KOUVELA PIQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0854 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SDC LE HAMMEAU DES CERISIERS 93220 GAGNY
Source officielleChambre 3-3
67ee196f6cff766e94e38a3a
2 avril 2025
2 avril 2025
Appelant et défendeur à l'incident CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée et assistée de Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d6b
12 janvier 2000
12 janvier 2000
siège est Le Bois Bernoux, 71290 Cuisery, 9 / de la société Transport Nord-Midi, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 10 / de la société Trans-Ouest, dont le siège est zone de Piquet
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbaf
6 avril 2011
6 avril 2011
Vu les dernières conclusions de Monsieur Bernard Jean X...et son épouse Madame Pierrette A... en date du 8 juin 2010.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10372
21 avril 2022
21 avril 2022
Sur le rapport de Mme Grandemange, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69d6cae7cdc6046d4791f6af
3 avril 2026
3 avril 2026
EXPOSÉ DU LITIGE Par déclaration au greffe du 1er octobre 2025, M. [T] [F] a saisi le tribunal judiciaire de Tarascon d’une demande en paiement dirigée contre M. [N] [V]. M.
Source officiellePage 26 sur 402