Codes de loi français

Article I

Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29. 2FD 2, 70 Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29. 2JC 2, 10 Fabrication de matériel d'incendie. 29. 2KA 2, 30 Fabrication de tracteurs

Article Annexe 1

pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-103 - Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d'avoir une haute pression flottante / Fiche d'opération n° AGRI-UT-104 - Contrôle et préconisations de réglage du moteur d'un tracteur

LEGIARTI000043107755

Les filets peuvent être remorqués soit sur le fond (chaluts de fond), soit entre deux eaux (chaluts pélagiques).

LEGIARTI000023420454

Fabrication et installation de fours et brûleurs. 29.2 DB Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29.2 FD Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29.3 AA Fabrication de tracteurs

LEGIARTI000023420422

et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29.2 FD 2,80 Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29.2JC 2,10 Fabrication de matériel d'incendie. 29.2KA 2,10 Fabrication de tracteurs

LEGIARTI000026909531

et installation associées de matériels frigorifiques industriels. 29.2 FD 2,80 Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29.2JC 2,10 Fabrication de matériel d'incendie. 29.2KA 2,10 Fabrication de tracteurs

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Matériel de transport Par matériel de transport, on entend le véhicule (y compris le véhicule tracteur), ses équipements et ses accessoires et flexibles. 2.12.

Article Annexe

28.99B-Z Fabrication d'autres machines spécialisées. 29.10Z-A Construction de voiturettes. 29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles. 29.20Z-A Fabrication de carrosseries. 29.20Z-B Aménagement de véhicules. 29.20Z-C Fabrication de remorques

Article Annexe

d'équipements de levage et de manutention. 29. 2 FA Fabrication de matériels aérauliques et thermiques. 29. 2 FC Fabrication de matériels frigorifiques industriels. 29. 2 KA Fabrication de matériel d'incendie. 29. 3 AA Fabrication de tracteurs

Article Annexe

Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels 29. 2FD 2,60 Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules 29. 2JC 2,40 Fabrication de matériel d'incendie 29. 2KA 2,20 Fabrication de tracteurs

Article Annexe 6

Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-110 remplace, à compter du 1 er -Groupe frigorifique autonome à haute efficacité énergétique pour camions, semi-remorques, remorques et caisse

Article Annexe I

culture implantée depuis plus de 2 mois ou un CIE ou un CINE bien développée ou un lit d'environ 10 centimètres d'épaisseur de matériau absorbant dont le rapport C/N est supérieur à 25 (comme la paille); il doit être constitué en cordon, en bennant les remorques

Article 10-2

Il est affiché sur un panneau à message variable mobile, fixé sur un véhicule ou une remorque. Le signal KXC50 est de forme rectangulaire, le grand côté étant horizontal. Les inscriptions sont de couleur blanc-jaune sur un fond de couleur noire. G.

Article 223 a-II-2/02

horizontal, des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant nécessaire à leur propre propulsion et/ou des marchandises [emballées ou en vrac, dans ou sur des véhicules ferroviaires ou routiers (y compris les véhicules-citernes), sur des remorques

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 87-16 Remorques pour le transport de marchandises. 88-02 Autre véhicules aériens ; véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs. 88-07 Parties des appareils du n° 88-02. 89-07 Autres engins flottants. 90-14 à 90-15 Tous les

Article 221-II-2/3

horizontal, des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant nécessaire à leur propre propulsion et/ou des marchandises (emballées ou en vrac, dans ou sur des véhicules ferroviaires ou routiers (y compris les véhicules-citernes), sur des remorques

Article 2

Ce document, en cours de validité, comporte obligatoirement : -la raison sociale de la société d'assurance ; -les nom et prénom du candidat bénéficiant de la police d'assurance ; -le numéro d'immatriculation du véhicule couvert et de sa remorque, le cas

Article Annexe Ib (suite)

- bateau ou tracteur de faucardage - barges, cureuses, scarifieuses - barrages flottants Présenter les procédés adaptés à la maintenance des milieux aquatiques ou à leur dépollution en préservant la biodiversité 1.5 Techniques de maintenance

Article Annexe I

des informations et rendre compte Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Formuler des messages pour différentes situations professionnelles • écrits (fiche conseil, compte rendu, lettre, note d'information, annonce publicitaire, tract