CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 091 résultats pour « Audrey Delas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90503

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Euloge Rony X... et Mme Audrey Bernadette Y... est issu un enfant, Nicolas, né le 5 décembre 2001.

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

67ec3edddd062d9f810e498c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

04114 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NE2W ------------- [I], [K], [X] [D] C/ [P] [T] épouse [D] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65b8a1c2ca0c5f0008399115

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 9 N° RG 23/04942 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHJHR Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 10

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

65c527e890e44c41e7b3dbdf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

représentée par Me Stefan D’AMBROSIO, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 989 DEFENDEUR : Monsieur [Y] [Z] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Audrey

Source officielle
CC

cr

613725c3cd58014677420561

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Audrey, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 février 1999, qui, pour contraventions aux règles du stationnement, l'a condamnée à 12 amendes de 250 francs et à 5 amendes

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a35ae73470041cef8f7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur ce, L'article 906-1 du code de procédure civile dispose que, lorsque l'affaire est fixée à bref délai par le président de la chambre, l'appelant signifie la déclaration d'appel dans les vingt jours

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64437b99823e6dd0f8bf8030

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 5] Le VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcc5bb2c32d969d3533b

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

d'appel à la SARL LA BRIOCHE ; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à Me [I] [C] le 19 Juin 2023 ; Attendu que Me [I] [C] n'a pas répondu à cet avis ; Attendu que l'appelant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633fc31ee633183e2ee17a58

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

d'appel, relevée d'office par ordonnance du président de la chambre saisie ou du magistrat désigné par le premier président, l'appelant dispose d'un délai d'un mois à compter de la réception de l'avis

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8582a4ff9ec259c0945b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par déclaration du 2 décembre 2019, M. et Mme [G] ont interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d00e3ccdc6046d47057bec

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ORDONNANCE DU : 02 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00038 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPU7 AFFAIRE : [B] [Q], [K] [U] C/ [V] [T], [O] [Y] épouse [T] NAC : 50D Copies le 3 avril 2026 à : Me Gilles MAGRINI Me Audrey

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Mme B D a accouché le 20 janvier 1984 au sein de la maternité du centre hospitalier de Douai d'une fille prénommée Audrey.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce9813

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Par déclaration formalisée par son avocat le 7 août 2022, il a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f1f89b699dc905d4ce9815

Appel

8 août 2022

8 août 2022

Par déclaration formalisée par son avocat le 7 août 2022, il a relevé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00579_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par une requête enregistrée le 8 mars 2022 sous le n°22DA00579 et des mémoires enregistrés les 17 juillet 2023 et 11 septembre 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Audray Sarfati, demande à la cour

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e21db41fad969879a57

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Il rappelle que la condition du bref délai n'est pas reprise pour la 1ère et 2ème prolongation mais seulement pour la 3ème.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a173bc9cdc6046d4725b17d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de caducité peut être rapportée dans un délai de 15 jours si la demanderesse fait connaître le motif légitime pour lequel elle n'a pas comparu ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 26 mai

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6285e1686a1876057df5d4b2

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

HINOUX, avocat au barreau de PARIS Me [I] [V] (SELARL 2M ET ASSOCIES) - Commissaire à l'exécution du plan de SAS LUDENDO COMMERCE FRANCE [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Audrey HINOUX

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

651fa514c601f08318991590

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

ETRANGERS

62cd0f0be91c8e9fcf0712b1

Appel

10 juillet 2022

10 juillet 2022

Vu la déclaration d'appel de M.

Source officielle

Page 27 sur 605

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

Delassus, Audrey, Gest

SIREN 791129349Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/01/2026

Voir →

Modifications diverses

DELASPRE, Audrey

SIREN 412401739Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

22/04/2025

Voir →

Créations

DELASPRE, Audrey

SIREN 412401739GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

18/10/2019

Voir →

Immatriculations

SALLES, DELAS, Audrey, Rosita, Stéphane, AKHICH

SIREN 483555272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

20/09/2018

Voir →