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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1
19 octobre 2011
19 octobre 2011
DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTES : SAS AXA FRANCE ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 370 Rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP CANARELLI
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La RECB soutient que : -cette expertise est dirigée au contradictoire de MM et Mmes P Q (parcelle F0276) suite à la vente par Marc Vandenplas, Gérard Dimitroff (parcelle F0267), Céline Candela (parcelle
Source officiellecr
6137256ecd5801467741dab3
7 juin 1995
7 juin 1995
la cour d'appel de LIMOGES du 19 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat, a ordonné l'annulation de certaines pièces du dossier d'information et la cancellation
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032408974
15 avril 2016
15 avril 2016
administrative. 2° Sous le n° 377134, par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 4 avril 2014 et 23 mars 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SARL Le Trouilh et l'EARL de Candelon
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db99
6 avril 2011
6 avril 2011
né le 26 Février 1966 à BASTIA (20200) ... 20215 VENZOLASCA représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-André ALBERTINI, avocat au
Source officielle1ere Chambre Section 1
686f4a071cd28a275e6bd8c3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2505836_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Jauffret a lu son rapport et entendu les observations de Me Candelier et Me Clauzure, représentant la société Free Mobile, qui maintient ses conclusions par les mêmes moyens, et les observations de Me
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305924_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique du 8 décembre 2023 : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert ; - les observations de Me Candelier, substituant Me Martin, représentant la société requérante
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305096_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 26 septembre 2023 à 14 heures : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés ; - les observations de Me Candelier, représentant la Société
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2305116_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 26 septembre 2023 à 14 heures : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés ; - les observations de Me Candelier, représentant la société
Source officielleJuge unique
DCA_23NT00390_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Francfort, président ; - et les observations de Me Varnoux, pour la commune de Parthenay de Bretagne, et celles de Me Candelier, pour la société Free Mobile.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400550_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Sauton a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Candelier représentant la société Free Mobile, -et celles de Mme A représentant la commune de Toulon.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400255_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Privat, juge des référés ; - les observations de Me Candelier pour la requérante ; - les observations de Me Baudinot pour la défenderesse.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01812_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A, - et les observations de Me Candelier, représentant la société Free Mobile, et de Me Bezol, substituant Me Ladouari, représentant la commune d'Orgon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992b
17 octobre 2007
17 octobre 2007
OCTOBRE DEUX MILLE SEPT APPELANTE : S.A.R.L LES HAUTS DE BENEDETTU Prise en la personne de son représentant légal en exercice Parc d'activité de Purettone 20290 BORGO représentée par Me Antoine CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87a
5 février 2008
5 février 2008
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur CABRELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd21
27 avril 2011
27 avril 2011
LOTTIN, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Société SOGEFINANCEMENT SAS Prise en la personne de son représentant légal 59 Avenue de Chatou 92853 RUEL MALMAISON représentée par la SCP CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de77
18 mai 2011
18 mai 2011
Y... ... 20115 PIANA représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour INTIME : Maître Jean Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002d
19 décembre 2012
19 décembre 2012
ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Antoine Dominique X... ... ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90037
19 décembre 2012
19 décembre 2012
CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Gérard X... ... ... 06300 NICE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI
Source officiellePage 27 sur 133
SELARL DOCTEUR CANDELIER
14/07/2026
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CANDELIER, Maxime, Jacques, Adrien
23/06/2026
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Candelier, Kévin
05/06/2026
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Candelier, Audrey Marie-Claude
04/06/2026
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CANDELIER, LENNY
27/03/2026
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