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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ventes

695d622a75782d5f06003da6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[I] [K] et Mme [L] [N] épouse [K] Demaurant tous deux [Adresse 1] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX, avocats au barreau de LYON et par Maître Laurent CHARLOPIN, avocat

Source officielle

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CA

3e chambre sociale

644a128b656d26d0f8b57ea3

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[N] [W] verse aux débats divers éléments médicaux et notamment une exploration IRM de son cerveau en date du 29 juin 2020 ainsi qu'un rapport d'expertise établi à sa demande par le Docteur [V] le 30 juillet

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d9593ecdc6046d47cf43a5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, adhésion au délire ; Dans le CM 72H, le Docteur [Q] il est relevé un syndrome de Cotard avec important amaigrissement en 1 mois outre une thématique délirante (impression d’avoir une puce dans le cerveau

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69e85ba3cdc6046d47192d7e

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

et maintenue par décision du 7 novembre 2025 sur la base d'un certificat mensuel établi par le docteur [Y] [S] le même jour constatant que 'il énumère comme il en a l'habitude les perceptions de son cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6704cb822f5f3246ff38163a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SBTPC-SOGEA REUNION [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

Source officielle
TJ

Jld

668c32e2894f7f4d2e0bbd66

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

très délirant et très envahi sur la même thématique très construite autour d'un complot de << harceleurs au nombre de 150 ›› qui le persécuteraient par un dispositif qu'on lui aurait implanté dans le cerveau

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c8add7001754d61ab7b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de ses troubles se manifestant notamment par des idées délirantes de ruine et de persécution centrées l’équipe soignante ainsi que des sensations cénesthésiques (dit ressentir des « éclairs dans le cerveau

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca09c3ba90f51dc1908

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Les traitements lui ramollissent le cerveaux et le depakote prescrit est mauvais pour le foie. Il dort mais ne fait pas de nuit complète et a un rythme décalé par rapport aux gens.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312360_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

A fait valoir qu'il souffre d'une tumeur au cerveau et que cette pathologie exige sa prise en charge médicale en France, laquelle a été interrompue après le rejet de sa première demande d'asile, et un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2400999_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

attaquée préjudicie de manière suffisamment grave et immédiate à sa situation, d'une part, il justifie d'une dégradation grave et brutale de son état de santé à la suite d'un prélèvement d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

16e chambre

5fde0ec38ab3a2ad6181ef9c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Dominique CERVEAUX

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2203749_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Il soutient que : - la décision portant obligation de quitter le territoire français doit être annulée : il a une tumeur au cerveau et du diabète ; il n'aura pas accès aux traitements au Pakistan ;

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302450_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

B A, représenté par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur émise à son encontre par le service des impôts des entreprises de Paris le 30 décembre 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e296

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

A l'audience, Madame X..., assistée de son conseil, expose que malgré de graves problèmes de santé après une hospitalisation en psychiatrie et avoir subi une opération du cerveau, sa situation est désormais

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200120

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

mensualités pour plusieurs périodes d'ITAM ; qu'il ressort des pièces produites que Jacques X... s'est trouvé en arrêt de travail à compter du 15 septembre 2002 et qu'il a subi une grave opération au cerveau

Source officielle
CC

cr

A. entendait aboutir à des poursuites pénalesc/M. B

613724f1cd58014677419ac6

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

subventions alors que celle-ci se livrait à des "actions de déprogramming" décrites, dans les pièces annexées, comme constituées par des violences physiques et morales pour aboutir à un "lavage de cerveau

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00266_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, M. et Mme A, représentés par Me Cerveau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114259_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

ressort des pièces du dossier que Mme D est entrée en France en août 2021 sous couvert d'un visa de court séjour et a sollicité son admission au séjour après avoir été hospitalisée pour une tumeur au cerveau

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2400189_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Elle a été atteinte d’une tumeur au cerveau en 2011, pour laquelle elle a subi une intervention chirurgicale et des soins de longue durée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300609_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Il invoque la présence de sa fille de nationalité haïtienne née le 18 décembre 2002, scolarisée à Kourou et hospitalisée en métropole en décembre 2022 pour y être opérée d'une tumeur au cerveau.

Source officielle