juillet 2024, reçue le 10 juillet 2024 à 15h03 au greffe du Tribunal ; COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [F] né le 28 Novembre 1989 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Assisté de Me Cécilia

du plan local d'urbanisme et de l'habitat de la métropole de Lyon, l'accès au projet présentant un risque pour la sécurité et le pétitionnaire ne disposant pas d'un droit de passage sur l'allée des Cerisiers

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que les requérants ont accueilli à leur domicile, entre les mois d'avril et octobre 2020, d'une part, Cécilia (17 ans), C (officiellement 11 ans) puis, au

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Cécilia AOUADI.

Cécilia, épouse H..., J... Emmanuel, K... Thierry, L...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul A..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., précédemment et actuellement "Les Cerisiers

Pierre, demeurant Résidence Pasteur, 2, rue des Cerisiers à La Bassée (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la COMPAGNIE

au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 11 Janvier 2012, enregistrée sous le no 21 753 Cécilia

représentants des parties ; D'où il suit que le pourvoi est recevable ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 20 mars 1990), que les époux Y..., locataires d'un appartement avec cellier

voisin ; que, par ailleurs, l'expert a non seulement retenu que ces défauts étaient essentiellement à l'origine de l'effondrement ; qu'en effet il a considéré comme peu significatifs l'incidence du cerisier

opposé à la déclaration préalable, qu’elle a déposée le 16 février 2024, en vue de procéder à la division foncière des parcelles AC 110, AC 532, AC 838, AC 842 et AC 942, situées au lieu-dit Pointe Cerisier

attendu, d'une part, que sur le carnet de pressoir devaient être inscrits notamment les volumes de jus tirés avec l'indication de leur degré ; "que faute de tenue dudit carnet, il est établi que les celliers

de MONTPELLIER, Me Roland DARNOUX du cabinet AVOCAJURIS DARNOUX, BARTHOMEUF, POIZAT, avocats plaidants au barreau d’ARDECHE COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Cécilia

Patrick X..., demeurant ..., 2 / Mme Cécilia Y... veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1997 par la cour d'appel de Caen (chambre des expropriations), au profit du

GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Philippe LABREGERE : PRESIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Michèle LEFEUVRE : CONSEILLER ARRET : Contradictoire

Cécilia, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger, Maxime, Raymond Y..., 2°/ Madame Cécilia A

Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER