mars 2007, un médecin du travail, a constaté, dans cette loge, la présence de fils électriques visibles représentant un risque imposant une prise en charge ; que des photographies montrant des fils dénudés

des détenus ainsi qu'avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l'ensemble des réparations qui s'imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

personnes détenues ainsi qu'avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l'ensemble des réparations qui s'imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

fut à nouveau examiné par les services médicolégaux d'İzmir lesquels délivrèrent un rapport constatant l'absence de lésion et précisant à nouveau que l'examen était réalisé après avoir entièrement dénudé

Les requérants allèguent aussi que les séances de torture se répétèrent plusieurs fois jusqu’à la fin de leur garde à vue et que lors des interrogatoires, ils furent dénudés et leurs yeux furent bandés

En particulier, il allègue avoir été fouillé et dénudé après chaque visite de son avocat, bien que cette entrevue ait eu lieu dans une salle d’audience choisie par l’administration pénitentiaire et sous

lesquelles lui et sa famille ont été forcés à quitter leur village et soutient, pour l’essentiel, que les menaces de mort et les tabassages dont il a été   victime, la vision de l’un des villageois dénudé

  The applicants allege that Gadaf Behrami’s death and Bekir Behram’s injuries were caused   by the failure of the French KFOR troops to mark and/or defuse the un-detonated cluster bombs which

détail total des câbles récupérés et vendus à la société [3] située à [Localité 2]': -2.630 Kg+1.223 Kg+5.540 Kg soit 9.393 Kg de petit câble de cuivre, - 900 Kg +334Kg soit 1.234 Kg de gros câbles à dénuder

  In this connection, particular importance attached, in the Government's submission, to the fact that the delays in the proceedings were designed to defuse the situation, which fact, amongst other

Le corps était dénudé et présentait deux hématomes sur la face et de nombreuses plaies ponctiformes sur le côté droit. Son cou était enserré par un torchon de cuisine tenu par un double noeud.

Ces éléments attestent que [E] [I], qui a été retrouvé au matin du [Date décès 1] 2016 inanimé flottant sur le ventre dans la piscine d'une maison de vacances, à moitié dénudé et porteur de plusieurs plaies

Or, il ressort des constatations de l'état des lieux de sortie du 31 décembre 2017, qui fait état de « câbles dénudés voire coupés » et d'autres dégradations (telles que le fil de terre coupé ou le convecteur

montage défectueux de la cosse batterie sur la borne positive de celle-ci, avec une tige filetée anormalement longue, des rondelles sous l'écrou de serrage et un fil d'alimentation électrique en partie dénudé

Le corps était dénudé et présentait deux hématomes sur la face et de nombreuses plaies ponctiformes sur le côté droit. Son cou était enserré par un torchon de cuisine tenu par un double noeud.

LED au R+2, de la présence d'une logette provisoire de chantier, de l'absence de cache de protection sur les panneaux électriques de commande des places de parking, de la présence de fils électriques dénudés

la pièce arrière du local, se trouve une autre pièce dont les murs présentent des trous de cheville, des trous plus grands entourés de quatre trous de cheville et dont sortent des fils électriques dénudés

novembre 2019 et rappelle à cet égard que l’agent ENEDIS dépêché le 30 novembre 2019 suite à l’incident a constaté le danger de mort que représentait le boitier, compte tenu de la présence de câbles dénudés

xa0;   coup de poings et de pieds, notamment sur la région costale   ; –     étouffement à l'aide d'une pochette en plastique passée par dessus la tête   ; –     dénudation

fils du prévenu qui a confirmé que son père lui avait dit avoir proposer de l'argent à Morgane CHOULET contre un câlin ; Attendu que le fait de proposer à cette très jeune fille de poser quasiment dénudée