Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
6163d00674df0e9c0194f8fb
24 mars 2010
24 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163fdd7b83ec65bfc4454bc
28 octobre 2009
28 octobre 2009
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 septembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER
Source officielleCour d'Appel
étaires, dirigéesc/Monsieur X
6253cb05bd3db21cbdd8cae4
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur DUSSARD, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame BOULANGER, conseiller.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02457_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
E..., représenté par Me Duffaud, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge in solidum de MM.
Source officielleContestations Honoraires
68105eb8f4420d4e95ca2a2e
28 avril 2025
28 avril 2025
[L] [R] C/ Société LARMIER [U] DUSSUD Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE
Source officielle1ère Chambre
62cfb215548bc59fcf4f0f74
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2022 tenue par Mme Claire DUSSAUD
Source officielle2ème Chambre
6961300acdc6046d47c37982
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD
Source officielle6ème Chambre
63c2568f0bfda47c9007601c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-luc HENAFF, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 06 Octobre 2022 tenue par Mme Catherine DEVIGNOT et Mme Claire DUSSAUD
Source officielle1ère Chambre
6440d7e5e704a005d1ed6f72
18 avril 2023
18 avril 2023
Madame [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 20 Octobre 2022 tenue par Mme Claire DUSSAUD
Source officielle2ème Chambre
696a6da3cdc6046d478c5f3b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD
Source officielleChambre 3-3
66878c7d05d6f7f678d48d16
4 juillet 2024
4 juillet 2024
I] [W], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Anne BERNARD-DUSSAULX
Source officielle6ème Chambre
6684eaeaa0de54ff609f7e42
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Procureur général près la cours d'appel de Metz DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 04 Avril 2024 tenue en double rapporteur par Anne-Yvonne FLORES, Présidente de chambre et par Mme Claire DUSSAUD
Source officielle2ème Chambre
6a0ff64ccdc6046d4789f377
21 mai 2026
21 mai 2026
rapport, Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente - Madame Claire DUSSAUD
Source officielle2ème Chambre
69fd7f34cdc6046d470458d8
7 mai 2026
7 mai 2026
consultative Et lors du délibéré, par : - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente - Madame Claire DUSSAUD
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201656_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 février 2023, la commune de Chenôve, représentée par Me Duffaud, conclut, à titre principal au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au rejet de la requête
Source officielleRétention Administrative
62ea103541b41fe2e9b5c9e9
17 juillet 2022
17 juillet 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE Metz ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2022 3ème prolongation Nous, Claire DUSSAUD, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielleRétention Administrative
62ea103641b41fe2e9b5c9ed
17 juillet 2022
17 juillet 2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 17 JUILLET 2022 1ère prolongation Nous, Claire DUSSAUD, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le
Source officielle1ère Chambre
67134bef208351cec65865d3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme DUSSAUD, Conseillère ARRÊT
Source officielle2ème Chambre
6a22647fcdc6046d47395967
4 juin 2026
4 juin 2026
barreau de LYON -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 24 mars 2026 par Madame Claire DUSSAUD
Source officiellePage 27 sur 115