Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Baumgartner, représentant la communauté de communes Briance-Combade. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Riou, représentant Mme B, et de Me Laurent, représentant la commune de Saint-Georges-la-Pouge. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dans ce cadre, elle a acquis en 2014 un terrain bâti supportant une maison d'habitation sur le territoire de la commune de Houssay-en-Brie, puis a divisé les terrains nus attenants à la construction en

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Gendarme, M. A a été affecté à la brigade de proximité de La Souterraine (Creuse) à compter du 1er avril 2016.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Bekpolil représentant l'université de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

A B demeurant 218 route du Houssais à Sucé-sur-Erdre (44240), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de bâtiments existants et de réhabilitation d'autres bâtiments (projet urbain

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

A, représenté par Me Houssais, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler cet arrêté ; 3° d'enjoindre au préfet de l'Essonne de réexaminer sa situation dans le délai de 15

A..., soit au 97 chemin du Certon à La Houssaye en Brie (77160).

, l'arrêt retient, d'abord, que la salariée s'est présentée sur les lieux de son travail le 6 août 2018 à 4 heures du matin, alors qu'elle devait être en congés, pour réclamer, dans des conditions houleuses

de Nancy le 27 avril 2025 et transmise par une ordonnance de renvoi n° 2501362 du 6 mai 2025 au tribunal administratif de Lyon, où elle a été enregistrée le même jour, Mme C E D, représentée par Me Hossou

, Maître [S] [L] EXPOSE DU LITIGE Par devis signé le 22 décembre 2022 Monsieur [C] [W] et Madame [T] [D] ont confié à la société NORD CONSTRUCTION l’édification d’une piscine et d’un pool house

ils auraient d û faire preuve de prudence." ; que Madame Susan Ann Z... également a relaté ce qui suit : "alors que nous étions à l'extérieur, à l'avant, le bateau a soudain viré vers une mer plus houleuse

d'accord du 5 octobre 2001 prévoyant la création d'une permanence bi-mensuelle ; qu'en déclarant que le malaise dont le salarié a été victime le 22 mars 2002 à la suite d'une conversation téléphonique houleuse

Madame Susan Ann D... également a relaté ce qui suit : "Alors que nous étions à l'extérieur, à l'avant, le bateau a soudain viré vers une mer plus houleuse, en tanguant mon mari et un membre de l'équipage

activité le développement et le financement de projets sur les marchés émergents (pièce 111 2) ; que, le 25 août 2000, la société Alternative Finance Partners Ltd déclarait avoir son siège social Edgo House

Formation de départage de POISSY N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 16/00053 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL SALMON ET CHRISTIN ASSOCIES Me Segbegnon HOUESSOU

NAVES LAUBY IMMOBILIER Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Sébastien BACH Me Houssam OTHMAN-FARAH COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Monsieur Gilles TOCANNE, Magistrat Honoraire