FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] Rep/assistant : Me Emmanuel NGUYEN, avocat au barreau de SAINT-MALO Rep/assistant : Me Nicolas JONQUET

Jonquilles [...], résidence Les Fontaines [...] ; que ces changements ressortent également des extraits K bis des sociétés que gérait Dominique Y... et des statuts versés aux débats ; Que la preuve de

Paul-Philippe MASSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0220 INTIMES SELARL [H] [N] - Mandataire liquidateur de SARL HIGH HEELS PRODUCTION [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Sophie JONQUET

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE SEIZE JUIN DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Aymeric X... 2 allée des Jonquilles

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er février 1991 en qualité de directrice de la maison de retraite Les Jonquilles

régionale des Notaires CCC délivrée le par LRAR à - Madame la Procureure Générale - Chambre de Discipline du Conseil régionale des Notaires - Me [U] [A] CCC délivrée le par LS le Me JONQUET

La commune de Rives-de-l'Yon demande au juge administratif des référés, statuant au titre de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner la SARL Guillet-Joquet, Mme A, sa gérante

DEMANDERESSE BRIMBORION [Localité 1], société en nom collectif [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Grégoire JOCQUEL, avocat au barreau de PARIS - #D1565 DEFENDERESSES La S.A.R.L.

EXPRO, JCP DE NIMES 28 octobre 2021 RG:15/01138 [L] [L] C/ [L] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Sylvie SERGENT à Me Nicolas JONQUET COUR

[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BOTHY Me Sophie JONQUET Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Jugement n° 25/00294 du Juge de

R] [H] DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DES A.M SARL GARAGE DE L'AUTOROUTE SNC PATRIMOCAM Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE SCP BOTHY & JONQUET

Route de Sorède 66700 ARGELES SUR MER représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Nicolas JONQUET

AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de SOMEGA [Adresse 8] [Localité 21] Représentée par Me Nicolas JONQUET de la SCP SVA, avocat au barreau de NIMES (plaidant) et par Me Manuel FURET de la SELARL

l'intermédiaire de l’agence CENTURY 21 ACI, à Monsieur [H] [I] [R] et Madame [A] [I], son épouse, un contrat de location relatif à un logement à usage d’habitation sis à La Garde (83) Résidence Les Jonquilles

Aurélia GRANGER, Greffière NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [T] [R] né le 29 Juin 2003 à MARSEILLE, demeurant 97 chemin des Jonquilles

Décision du 23 Juillet 2020 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 211/327501 APPELANT Monsieur [L] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] RUSSIE Représenté par Me Sophie JONQUET

juillet 2011; que cette maison était toujours en vente au 12 novembre 2015, les co indivisaires souhaitant en obtenir un prix net vendeur de 450.000 euros ; que selon le décompte notarié de la SCP JONQUET

APPELANTE : SCI IBICUS prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Saint-Quentin sous le numéro 480 194 208 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne JONQUET