. # John Mills contra Banco Europeu de Investimento. # Processo 110-75.

. # John Vincent contre Parlement européen. # Fonctionnaires - Promotion. # Affaire 7/86.

origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 11 Mai 2023, enregistrée sous le n° 11-21-0005 Madame [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Johan

de ST DENIS en date du 17 Avril 2014, rg no 13/309 APPELANTE : EURL D2P CONSTRUCTION représentée par son gérant Mr X... ... 97460 ST PAUL Non représentée INTIMÉ : Monsieur Johan

: - Le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE NANCY, contre l'arrêt de la chambre des appels correctionnels de cette juridiction, en date du 6 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre Johannes

Dépendent du groupe créé par Madame [J] [W] diverses sociétés, des sociétés gérant des salons de coiffure (les Sarl Johanna, Johanna II, Johanna III , Johanna IV, [J] et [G]) ainsi que les sociétés Johanna

CDC HABITAT SOCIAL 33 Avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [G] [P] 12 boulevard Le Corbusier

CDC HABITAT SOCIAL 33 Avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [R] [T] Porte 21 Etage 3 118 Boulevard

CDC HABITAT SOCIAL 33 avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [S] [G] 155 rue du Croissant Bâtiment

(SMES) demande à la Cour : CONSTATER que Monsieur Johan Rozan Y...

David X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de Johann X... ...

Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/07920 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XFR6 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Pascale GUILLAUD- CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS - 332 Me Johan

s'était produit en pleine nuit (3H15) hors agglomération dans une zone non éclairée ; que la victime avait un taux d'alcool dans le sang très élevé (3,40 g/l) ; qu'il n'y avait pas eu de témoin ; que Johan

ITALY   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Riolo v. Italy (application no. 42211/07).

Johan de Witte et Morgan Thomain, gérants de la SARL Mo et Jo, exploitant un débit de boissons sous le nom commercial de " L'Arrosoir ", sis 47, rue de Metz à Toulouse (31000), et qui doivent être regardés

TITULAIRE DU MEME BREVET, SI LE PLAISANCIER EST BREVETE " ; " QUE LA DECISION A DONC ETE RENDUE PAR UNE JURIDICTION INCOMPETENTE " ; ATTENDU QUE PAR MEMOIRE ADDITIONNEL DU 5 JUILLET 1971, LENGLART

CDC HABITAT SOCIAL (RCS PARIS n° 552 046 484), dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Guillaume LENGLART de la SELARL L.R.B.

enregistré au greffe de la Cour d'appel le même jour ; Appelante : La Sarl Strawberry, enregistrée sous le n° Tahiti E 53718 dont le siège social est sis à [Adresse 3] ; Représentée par Me Johan

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par requête du 19 mai 1993, le ministère public a saisi le juge des enfants d'une demande d'assistance éducative concernant Johan

de Rouen substitué par Me Marie-Noëlle CAMPERGUE INTIMEE : Sci GEOCLEGER RCS de Paris 493 179 212 [Adresse 1] [Localité 2] représentée et assistée par Me Florence MALBESIN de la Scp LENGLET