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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2200308_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Lancelot, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400641_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lancelot, - et les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique désignée en application de l’article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400728_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Goudot, avocate du centre hospitalier Maurice Despinoy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400136_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Tisler, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300304_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting Ho, avocate de M. et Mme B, et de Me Nicolas, avocate de la commune du Gros-Morne.
Source officielleChambre 1
DTA_2303147_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A a été recruté en qualité de sapeur-pompier volontaire par le SDIS des Vosges le 15 juin 1998 et affecté au sein du centre d'incendie et de secours (CIS) de Ban-de-Laveline.
Source officielle2ème Chambre
69a90764cdc6046d478d3405
13 janvier 2026
13 janvier 2026
] [E] [M] [I] [M] ENTRE : Monsieur [Q] [G] né le 08 Août 1964 à [Localité 3] de nationalité Française Exploitant agricole, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007988651
7 avril 1999
7 avril 1999
de la décision de justice à intervenir ; Vu 3°), sous le numéro 182 310, la requête enregistrée le 10 septembre 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marie-Louise LAMBELIN
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415087_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
A..., représenté par Me Lancel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 juin 2024 du directeur régional et interdépartemental de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008176118
25 février 2004
25 février 2004
Vu la requête, enregistrée le 9 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ETABLISSEMENT DE SERVICES ET TRAVAUX INDUSTRIELS (ESTI), dont le siège est 30 rue Paul Langevin
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a52
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Y... ... et Ary Leblond 97410 SAINT PIERRE Représentant : la SCP CHANE TENG - VON PINE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) APPELANTMonsieur Emmanuel Eric Z... ... de Cap Langevin 97480 SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb5
18 décembre 2013
18 décembre 2013
conclut aussi au sursis à statuer, Vu les conclusions de la SARL LIMA TP du 6/12/2013 aux fins également de sursis à statuer, SUR CE, En novembre 2005, l'EURL Entreprise de travaux publics Lancelot
Source officielleJuge Unique
DTA_2200589_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société RC Jambette est propriétaire de plusieurs locaux commerciaux situés sur le territoire de la commune du Lamentin.
Source officielleJuge Unique
DTA_2200283_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2200560_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Me Edmond-Mariette pour la chambre de métiers et de l'artisanat de la Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200055_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Lancelot, rapporteur public, - et les observations de Mme C, représentante de la collectivité territoriale de Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2200167_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Lancelot, rapporteur public ; - et les observations de Mme B représentant la caisse d'allocations familiales de la Martinique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge Unique
DTA_2100688_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308833_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
C A, exerçant 63 rue Paul Langevin à Marseille (13013), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties, se rendre
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401522_20240226
26 février 2024
26 février 2024
élèves en situation de handicap (AESH) de 12 heures hebdomadaires, pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2027, a été attribué à F D, scolarisé actuellement à l'école maternelle publique Langevin
Source officiellePage 27 sur 90