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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2213828_20240119
19 janvier 2024
Laforêt, rapporteur, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Pele, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
2e Section - 1re Chambre
DTA_2214006_20231128
28 novembre 2023
Le rapport de Mme Laforêt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2214963_20240312
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2206809_20240206
6 février 2024
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301129
21 septembre 2010
Ils ajoutent qu'ils ont proposé à la SCI KUPLE d'acquérir "cet immeuble de rapport", puisqu'ils souhaitaient réaliser un investissement ; qu'il n'est pas contesté que l'agence LAFORET IMMOBILIER précitée
7ème chambre
DCA_23PA02601_20250522
22 mai 2025
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Soussin, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
9ème chambre
DTA_1910020_20221129
29 novembre 2022
Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de M. Combes, rapporteur public, - et les observations de Me Picovschi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2124645_20230926
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2104692_20240628
28 juin 2024
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2316775_20230725
25 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2308657_20240115
15 janvier 2024
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2418987_20241119
19 novembre 2024
4ème chambre
DCA_23PA03341_20241031
31 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_22PA04968_20240705
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Senejean, représentant Mme
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0713DEC002994496
13 juillet 1999
      On 19 October 1993, the Lipno District Court dismissed the applicant's request to restore her full parental authority.
Trib. de Commerce
69c2c656cdc6046d47c97f54
14 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2023R00686 LAFFORT / MAAF ASSURANCES SA EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 14 Octobre 2025, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de Bordeaux
DTA_2303900_20231106
6 novembre 2023
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
DTA_2307495_20240625
25 juin 2024
Délibéré après l'audience du 11 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
DTA_2306164_20231120
20 novembre 2023
Laforêt, premier conseiller, Mme Hardy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. Le président-rapporteur, A. Myara Le premier assesseur, E.
DTA_2117553_20220913
13 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 30 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Mazeau, conseiller.
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