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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2111547_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - et les conclusions de M. Marowski, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2114386_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

A de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, Mme Milin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 2022. Le président-rapporteur, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411762_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2413755_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Thomas, greffière d'audience : - le rapport de Mme Seulin ; - et les observations de Me Esteveny, avocat de M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210407_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2412490_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512770_20250807

Administratif

7 août 2025

7 août 2025

Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301550_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2307797_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 juin 2023 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Thomas, magistrate désignée, - et les observations de Me Néraudau, avocate de Mme A, absente.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2211204_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2214843_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506745_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Grimaud, juge des référés, - et les observations de Me Thomas, représentant Mme C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109092_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109145_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2114553_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102728_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012064_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2013210_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004562_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1909568_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle

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