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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2104223_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Délibéré après l'audience du 5 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, présidente, Mme Soddu, première conseillère, Mme Biscarel, conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00314_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - et les conclusions de M. E.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00543_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02606_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02940_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX03022_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les observations de Me Tengang, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401231_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 18 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, présidente, Mme Soddu, première conseillère, Mme Biscarel, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401331_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le rapport de Mme Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306428_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306494_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306513_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401510_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401680_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300099_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300230_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère ; - et les observations de Me Esseul, représentant M. et Mme C.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0108REP001369488
8 janvier 1993
8 janvier 1993
Le requérant est un ressortissant italien résidant à Molina di Ledro (Trento).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
5fdb84cf39eb42632c7ba292
28 février 2019
28 février 2019
représenté par Me Frédéric Dartigeas, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 05 décembre 2018 tenue par Anne Molina magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f08318991771
5 octobre 2023
5 octobre 2023
] [T] et [X] [T] [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 6] Non représenté Le CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Camille MOLINA
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65b1634db9f94e984650cb4b
19 décembre 2023
19 décembre 2023
SAINT-PRIEST CEDEX 9 comparant DÉBATS : À l'audience publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008143110
17 janvier 2003
17 janvier 2003
Molina, Auditeur ; - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat du Conseil national de l'Ordre des médecins, - les conclusions de M.
Source officiellePage 27 sur 154