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13 780 résultats pour « Therraize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2400408_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de M. G et de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400049_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501415_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Thérain, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Par deux arrêtés du 4 avril 2025, dont M.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2300515_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2300172_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Thérain, vice-président désigné, - et les observations de Me Chartrelle, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300399_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Pereira, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-152802

Admin. suprême

9 février 2015

9 février 2015

He was prescribed therapy with olanzapine. After a few days, when the applicant became adjusted to that medication, Dr M.P. changed his therapy without explaining the reasons therefor.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2400994_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 6 mai 2024, le maire de la commune de Thenailles indique au tribunal partager l’analyse de M. A....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201379_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Mackflash et la SARL Hipp'Eau Thérapie est rejetée.

Source officielle
CC

cr

6137263ecd58014677424100

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

dès 1999 le Conseil de l'ordre des médecins ; que la fragilité de Valéria A..., victime d'un viol à l'âge de 13 ans, était parfaitement perceptible par le mis en examen lorsqu'il a entrepris sa " thérapie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616263c110de15342de147b9

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Vu les dernières conclusions de la société Laboratoire THERAMEX, signifiées le 18 octobre 2013. Vu les dernières conclusions de M. [J] [B], signifiées le 27 septembre 2013.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497580

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

L'INTEGRATION, DE L'IDENTITE NATIONALE ET DU DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 19 juin 2008 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a, à la demande de Mme Thermine

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159295

Admin. suprême

20 novembre 2015

20 novembre 2015

The doctor recommended that the applicant undergo radiation therapy at an institution specialising in gynaecological oncology.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-100

Admin. suprême

22 mars 2012

22 mars 2012

Although social therapy was recommended in his case, he was unable to participate because he was a foreign national.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0225JUD005315711

Admin. suprême

25 février 2016

25 février 2016

He stated that he was ready to undergo further social therapy, but such therapy was not available to him at his current place of detention.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616263c210de15342de147ba

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

d'inscription au répertoire général : 12/09804 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/0283 APPELANTE Société LABORATOIRE THERAMEX

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-173270

Admin. suprême

30 mars 2017

30 mars 2017

In 2009 a welfare centre filed a request with a domestic court asking the latter to order that visits be organised within the framework of family therapy or, if that was not possible, to suspend contact

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2209565_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

les causes des désordres qui affectent le centre d'hydrothérapie localisé sentier de la Ferme du château au Plessis-Gassot (95720), en présence de : - la société Sas Stratégie - la société Clim Thermik

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502980_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304062_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Thérain, vice-président désigné. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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