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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2400408_20240328
28 mars 2024
Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de M. G et de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400049_20260206
6 février 2026
Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : M.
DTA_2501415_20250731
31 juillet 2025
Thérain, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Par deux arrêtés du 4 avril 2025, dont M.
JU3
DTA_2300515_20231115
15 novembre 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.
DTA_2300172_20231115
Thérain, vice-président désigné, - et les observations de Me Chartrelle, représentant M.
DTA_2300399_20231218
18 décembre 2023
Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Pereira, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-152802
9 février 2015
He was prescribed therapy with olanzapine. After a few days, when the applicant became adjusted to that medication, Dr M.P. changed his therapy without explaining the reasons therefor.
Tribunal Administratif d Amiens
ORTA_2400994_20251219
19 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 mai 2024, le maire de la commune de Thenailles indique au tribunal partager l’analyse de M. A....
DTA_2201379_20240604
4 juin 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Mackflash et la SARL Hipp'Eau Thérapie est rejetée.
cr
6137263ecd58014677424100
22 février 2005
dès 1999 le Conseil de l'ordre des médecins ; que la fragilité de Valéria A..., victime d'un viol à l'âge de 13 ans, était parfaitement perceptible par le mis en examen lorsqu'il a entrepris sa " thérapie
Pôle 5 - Chambre 1
616263c110de15342de147b9
11 décembre 2013
Vu les dernières conclusions de la société Laboratoire THERAMEX, signifiées le 18 octobre 2013. Vu les dernières conclusions de M. [J] [B], signifiées le 27 septembre 2013.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497580
18 décembre 2009
L'INTEGRATION, DE L'IDENTITE NATIONALE ET DU DEVELOPPEMENT SOLIDAIRE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt du 19 juin 2008 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a, à la demande de Mme Thermine
ECLI:CEDH:001-159295
20 novembre 2015
The doctor recommended that the applicant undergo radiation therapy at an institution specialising in gynaecological oncology.
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-100
22 mars 2012
Although social therapy was recommended in his case, he was unable to participate because he was a foreign national.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0225JUD005315711
25 février 2016
He stated that he was ready to undergo further social therapy, but such therapy was not available to him at his current place of detention.
616263c210de15342de147ba
4 décembre 2013
d'inscription au répertoire général : 12/09804 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/0283 APPELANTE Société LABORATOIRE THERAMEX
ECLI:CEDH:001-173270
30 mars 2017
In 2009 a welfare centre filed a request with a domestic court asking the latter to order that visits be organised within the framework of family therapy or, if that was not possible, to suspend contact
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2209565_20230628
28 juin 2023
les causes des désordres qui affectent le centre d'hydrothérapie localisé sentier de la Ferme du château au Plessis-Gassot (95720), en présence de : - la société Sas Stratégie - la société Clim Thermik
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502980_20250717
17 juillet 2025
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Reconduite à la frontière
DTA_2304062_20231215
15 décembre 2023
Thérain, vice-président désigné. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
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