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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304285_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2400544_20240127

Administratif

27 janvier 2024

27 janvier 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405724_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1. En raison de l'urgence, il y a lieu d'admettre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405738_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1. En raison de l'urgence, il y a lieu d'admettre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405747_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1. En raison de l'urgence, il y a lieu d'admettre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405872_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Le président du Tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404426_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

la commune du Cannet et la SMACL, son assureur, à lui verser la somme de 5 000 euros à titre de provision sur les sommes qui lui sont dues en réparation du préjudice résultant de son accident de trottinette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505236_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303059_20240102

Administratif

2 janvier 2024

2 janvier 2024

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303958_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300283_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2306669_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2202897_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203774_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203790_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2107021_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Triolet La République mande et ordonne au ministre de la justice en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2405244_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6a90d41e0057d43e0df

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La directrice de l'établissement, qui n'était pas personnellement présente lors de cette chute, assure que la trottinette était adaptée à son âge et en bon état.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008042265

Admin. suprême

8 novembre 2000

8 novembre 2000

Y... demande ; 1°) l'annulation du concours de recrutement organisé en 1994 par le Conservatoire national supérieur de musique de Paris pour pourvoir un poste de professeur de trompette-cornet ; 2°) l'annulation

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899f860ca52a2831c0280

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DBVB-V-B7F-BHMV7 Ordonnance n° 2025/M267 Société XEPTOR IT DISTRIBUTION, société de droit étranger, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Charles TROLLIET-MALINCONI

Source officielle

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Créations

TROILLET, Lucile

SIREN 999849110Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

20/01/2026

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Créations

DURIF-TROILLETON, Charlène, Ginou, Coralie, DURIF TROILLETON

SIREN 843353848Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

22/04/2025

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Radiations

DURIF TROILLETON, Charlène, Ginou, Coralie, DURIF TROILLETON

SIREN 843353848Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/04/2025

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Radiations

LES INTOUCHABLES, TROILLET, Fiona

SIREN 849339056GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

03/10/2021

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Créations

LES INTOUCHABLES, TROILLET, Fiona

SIREN 849339056GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

04/04/2019

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