Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - Référés
68e7a51d033cf481c39a3e9f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Irlande) agissant par l’intermédiaire de sa succursale française, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Patrick DE LA GRANGE, avocat au barreau de MARSEILLES, plaidant et par Me Jean-Yves
Source officielleRétention_recoursJLD
6974970dcdc6046d4788d4e5
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches du Rhône, régulièrement convoqué ; Vu les conclusions du 23 janvier 2026 de Me CLAISSE Yves
Source officielle1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c4865
1 mars 2016
1 mars 2016
de droit audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Yves
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:447123.20211028
28 octobre 2021
28 octobre 2021
mentionnées à l'article L. 112-7 pourront être modulées compte tenu de la situation des aérodromes au regard de leur utilisation, notamment pour la formation aéronautique, et de leur insertion dans les milieux
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:472213.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
l'environnement n'a duré que dix-neuf jours au lieu de vingt-et-un jours, privant le public d'une garantie ; - il est entaché d'incompétence dès lors que, l'anguille étant un poisson migrant entre le milieu
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dc1
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Yves Y..., contradictoire à l'égard de la SCI Bacchus et de l'association Mission évangélique de l'unité, a été déposé le 7 novembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021f
6 février 2013
6 février 2013
COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves
Source officielle1ère chambre
DTA_2100756_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BQ et Yves Michel, Mme et M.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b7f8e5858823c56e0cb95a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
rapport de Magali GUYOT, Vice-Présidente, et après que la cause eût été débattue à l’audience publique du 09 Novembre 2023, devant : Président : Magali GUYOT, Vice-Présidente Assesseurs :Lise-Marie MILLIERE
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Monsieur RRR...Yves, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null... Madame MMMMM...
Source officielle5e chambre Pole social
631834d00876004f131a6023
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5488361df277dc59881
19 avril 2022
19 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN
Source officielle5ème chambre sociale PH
6684eaf8a0de54ff609f7f08
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb736d
4 avril 2024
4 avril 2024
Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 14 février 2024, Frédéric BLANC, conseiller faisant fonction de président chargé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201416
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Jean-Yves X..., Mathieu X... et Thomas X... ; Attendu que Canal diffusion fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes tendant à voir Claude X... condamné à lui verser la somme de 25 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f753
22 mai 2012
22 mai 2012
Je ne peux pas être présent demain au centre, je peux pas, j'ai demandé à Yves d'ouvrir le Clos, mais il faudrait qq'un présent à 8h30 car des parents déposent les enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
numéro 59178/ 002/ 11/ 10034 du 18/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Yves
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6263992a81d302277d8e8c24
22 avril 2022
22 avril 2022
domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] - ayant son siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au rcs de [Localité 6] sous le numéro 847 964 517 Représentée par Me Yves
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
25 mars 2015
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Jean Yves
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c61cc27cf28f9096ae
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jean-Yves Pourret, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 09 Septembre 2025, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière a entendu
Source officiellePage 27 sur 39