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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6710aa55be64d7e510244fd8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
C'est ainsi que la salariée a été déclarée par le médecin du travail : - apte au poste de manutentionnaire cartonnage échantillonnage selon visite médicale du 3 mai 2000 ; - apte à un poste aménagé à
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386cce
30 mai 2013
30 mai 2013
La société CIFFREO BONA s'est adressée à la société ROCK DECORUM et lui a passé commande le 13 décembre 2010, lui précisant que les matériaux devaient être conformes à l'échantillon remis à la mairie de
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458649.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ils sont effectués dans les conditions suivantes : / 1° Le récipient destiné à recevoir chaque échantillon est adapté à la nature de celui-ci et à celle des analyses.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303570_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
et à la maîtrise des risques en matière de sécurité et d'exploitation sous chantier sont insuffisament précis ; - son offre a été dénaturée dès lors que les échantillons qu'elle a fournis respectaient
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR00910
9 mars 2011
9 mars 2011
Balguerie, commissionnaire en douane, mandataire de la société Fruitaliance, un agent des douanes a, par mentions manuscrites portées au dos de ces déclarations, indiqué que, selon l'analyse des échantillons
Source officielle4ème Chambre
DTA_2316626_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Ces dispositions ne font pas par principe obstacle à ce que l’échantillon réuni pour tester la conformité d’un véhicule donné soit composé d’une unique unité, sous réserve que dans un tel cas, au regard
Source officiellecr
613724e3cd58014677419317
22 février 1989
22 février 1989
unique, l'examen devait porter au moins sur 10 % (220 oeufs) et 270 pièces ; que si l'on préfère considérer qu'il s'agit de " petits emballages " (de 200 oeufs) placés dans un gros emballage, l'échantillonage
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408be8
13 octobre 1999
13 octobre 1999
souscription de locations qu'elle avait effectué au cours de l'année 1993 pour la saison 1994, la cour d'appel qui, pour rejeter cette demande, a relevé que Mme X... demandait un rappel de commissions sur échantillonnage
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2604861_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Quant à la prise en compte des échantillons : Aux termes de l’article 6.7 du règlement de la consultation : « Les échantillons suivants seront obligatoirement fournis : / 1 bac de 660 litres tri sélectif
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
S. et Marperc/Royaume-Uni Les requérants
ECLI:CEDH:003-2569213-2786150
28 novembre 2008
28 novembre 2008
Les intéressés subirent un relevé d’empreintes digitales et un prélèvement d’échantillons d’ADN.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2307446_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
envoyés et reçus le 10 mars 2023 ou, accepte l'envoi d'un nouveau paquet d'échantillons dans le cas où ces échantillons ne seraient pas retrouvés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202306_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
En ce qui concerne les justificatifs des échantillons : 8.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033a2b2739c8c5724648ae9
5 mai 2017
5 mai 2017
€ au titre de l'année 2012 outre 755,09 € de congés payés, soit la somme globale de 42.101,38 € outre 4 210,13 € au titre des congés payés afférents ; Au titre des commissions de retour sur échantillonnage
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9c2
3 octobre 1996
3 octobre 1996
une donnée contenue dans un ordinateur et pouvant être retranscrite sur une imprimante ; qu'en pratique un document est tout ce qui s'analyse en un support de l'information ; qu'en l'espèce les "échantillons
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207390_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de la qualité des échantillons de signalisation directionnelle de type dos fermé.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007711257
13 décembre 1985
13 décembre 1985
être représentatif de l'ensemble des catégories sur lesquelles portent l'enquête " ; que, dans sa mise au point, la commission était fondée à relever que la composition socio-professionnelle de l'échantillon
Source officiellecomm
61372112cd580146773f0bdd
21 novembre 1989
21 novembre 1989
, la vente ne devient définitive que si les marchandises livrées sont conformes à l'échantillon et qu'il appartenait aux juges du fond de vérifier si le vin proposé à la livraison était bien celui dont
Source officielleciv1
é naturellec/Mme Andrée Y
ECLI:FR:CCASS:2008:C100391
2 avril 2008
2 avril 2008
Olivier Z..., fils naturel de celui-ci ; qu'elle a demandé qu'il soit procédé à une mesure d'expertise génétique sur les échantillons de sperme de Marc Y... détenus par le CECOS, représenté par le Centre
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2602506_20260206
6 février 2026
6 février 2026
L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la direction départementale de la protection des populations des Hauts-de-Seine de cesser sans délai toute demande de remise des échantillons
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01170_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
stocks de fin d'exercice et les stocks de début d'exercice, après prise en compte des ventes enregistrées en comptabilité, ne constituent pas des ventes non comptabilisées mais correspondent à des échantillons
Source officiellePage 27 sur 283